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pg.1.36.source-code.seda-vitam-2.1-full.xsd Maven / Gradle / Ivy

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            Elément ne pouvant être vide.
        
        
            
        
    
    
    
        
            Identifiant utilisé pour les objets-données.
        
        
    
    
        
            Identifiant servant aux relations des objets-données.
        
        
    
    
        
            Identifiant utilisé pour les groupes d'objets-données.
        
        
            
                
            
        
    
    
        
            Identifiant utilisé pour référencer les groupes d'objets-données.
        
        
    
    
        
            Référence à un objet-données ou à un groupe d'objets-données.
        
        
            
                
                    
                        Référence à un objet-données listé dans les métadonnées de transport.
                    
                
                
                    
                        Référence à un groupe d'objets-données listé dans les métadonnées de transport.
                    
                
            
        
        
    
    
    
    
        
            Identifiant utilisé pour les unités d'archives.
        
        
    
    
        
            Référence aux identifiants utilisés pour les unités d'archives.
        
        
    
    
    
        
            Poids des objets-données binaires en bytes.
        
        
    

    
    
        
            Représentation binaire : utilisation possible de base64 ou d'hexadécimal.
        
        
    
    
    
    
        
            
                
                    Liste de l'algorithme de hachage utilisé dans le message.
                
            
        
    
    
        
            Algorithme de hachage spécifié dans DigestAlgorithmCodeList.
        
        
    
    
        
            
                
            
        
    
    
    
    
    
     
        
            
                
                
            
        
     
    
    
    
        
        
    
    
    
    
        
            
                
                    Identifiant de l'organisation.
                
            
            
                
                    Métadonnées de description de l'organisation.
                
            
        
    
    
    
    
    
    
        
            Contient toutes les métadonnées de description des organisations.
        
        
            
        
    
        
    
    
        
            Contient toutes les métadonnées dsur la signature.
        
        
            
        
    

    
    
        
            Contient toutes les métadonnées techniques de base pour les objets-données de type texte(XML, JSON, CSV, ...).
        
        
            
        
    
    
        
            Contient toutes les métadonnées techniques de base pour les objets-données de type document (Word, PDF, XLS, LibreOffice, ...).
        
        
            
        
    
    
        
            Contient toutes les métadonnées techniques de base pour les objets-données de type image.
        
        
            
        
    
    
        
            Contient toutes les métadonnées techniques de base pour les objets-données de type audio.
        
        
            
        
    
    
        
            Contient toutes les métadonnées techniques de base pour les objets-données de type video.
        
        
            
        
    
    
        
            Contient toutes les métadonnées techniques et/ou descriptives définies dans un schéma par un service producteur ou versant mais n'étant pas présentes dans les métadonnées de base.
        
        
            
        
    
    
    
    
    
        
            Permet d'étendre ObjectGroup avec d'autres métadonnées descriptives.
        
    
    
    
    
        
            Permet d'étendre <OtherDimensions> avec d'autres métadonnées de description des objets-données physiques.
        
    
    
    
    
        
            Contient toutes les métadonnées techniques de base pour d'autres types.
        
    
    
    
    
        
            Contient les requêtes nécessaires pour trouver un ArchiveUnit et pointer sur lui dans un prochain ArchiveUnit.
                Permet de référencer un noeud déjà existant dans un arbre à partir d'un transfert précédent.
        
    
    
    
    
        
            Utilisé par exemple pour manipuler un ArchiveUnit déjà existant dans le système d'archivage électronique.
        
    
    
    
    
        
            Permet d'ajouter de nouvelles listes de codes si l'ajout d'autres métadonnées l'impose.
        
    
    
    
    
        
            Permet d'ajouter de nouveau types d'agents dans l'ontologie.
        
    
    
    
    
        
            Permet d'ajouter de nouveau types d'événements dans l'ontologie.
        
    

    
    
        
            Liste de codes à utiliser dans les métadonnées
                techniques.
        
        
            
            
            
            
            
            
        
    

    
    
        
            Code de type Mime.
        
        
    
    
        
            
                
                    Version de la liste de code du type Mime.
                
            
        
    
    
        
            Encodage du fichier.
        
        
    
    
        
            
                
                    Version de la liste de code d'encodage du
                        fichier.
                
            
        
    
    
        
            Identification du format de fichier.
        
        
    
    
        
            
                
                    Version de la liste de code d'identification du format.
                
            
        
    
    
        
            Algorithme de compression utilisée.
        
        
    
    
        
            
                
                    Version de la liste de code de l'algorithme de compression.
                
            
        
    

    
    
        
            
                
                    Liste de codes correspondant aux diverses versions d'un objet-données au sein d’un groupe d'objets-données (ex. original papier, conservation, diffusion, vignette, txt).
                
            
        
    
    
        
            Identifiant utilisé pour référencer les versions (conservation, diffusion, thumbnail/vignette, raw/brut, txt, ...).
        
        
    

    
    
        
            Groupe d’objets-données (numériques ou physiques), correspondant aux
                différentes versions d’un même objet intellectuellement unique. Chaque version peut
                être par exemple : original papier, version de conservation, version de diffusion,
                version vignette, version texte ascii… Lorsqu'un objet-donnée fait partie d'un
                groupe, le référencement dans les ArchiveUnit ne peut se faire que via ce groupe
                (DataObjectGroupId).
        
        
            
                
                    
                        Référence à un Identifiant du groupe d'objets-données DataObjectVersionGroup.
                    
                
                
                    
                        Identifiant du groupe d'objets-données DataObjectVersionGroup (première et unique définition).
                    
                
            
        
    
    
        
            
                
                    Identifiant attribué aux objets de données. Il est attribué par le SAE et correspond à un identifiant interne.
                
            
            
                
                    Identifiant attribué aux groupes d'objets de données. Il est attribué par le SAE et correspond à un identifiant interne.
                
            
            
                
                    Permet de spécifier un lien technique entre un objet-données et une signature.
                
            
            
            
                
                    Version d’un objet-données (par exemple : original papier, conservation, diffusion, vignette, txt, …).
                
            
        
        
            
                Identifiant de l'objet-données associé.
            
        
    
    
    
        
            
                
                    
                        Objet-données (contenu binaire ou fichier joint).
                    
                
                
                    
                        L'URI spécifie où se trouve l'objet-données numérique. Peut correspondre à un chemin relatif.
                    
                
            
             
                
                    Empreinte de l'objet-données.
                
            
        
    

    
    
        
            Objet-données numérique.
        
        
            
                
                    Métadonnées techniques minimales : URI, Digest, Poids.
                
                
                    
                    
                        
                            Permet de spécifier la taille de l'objet-données en octet.
                        
                    
                    
                        
                            Indique si l’objet-données est compressé et doit être décompressé.
                        
                    
                    
                        
                            Métadonnées techniques pour les objets-données numériques.
                        
                    
                
            
        
    
    
        
            
                
                
            
        
    

    
        
            Métadonnées techniques pour les objets-données numériques.
            Inspiré du schéma FITS.
        
        
            
                
                    Identification du format de l'objet-données.
                
            
            
                
                    Propriétés techniques génériques du fichier (nom d’origine, logiciel de création, système d’exploitation de création).
                
            
            
                
                    Propriétés techniques spécifiques du fichier en fonction de sa nature technique (texte, document, image, audio, vidéo, etc.).
                
            
            
                
                    Autres métadonnées techniques si celles définies précédemment ne suffisent pas.
                
            
        
    

    
    
        
            
                
                    Forme littérale du nom du format.
                    Exemple : Microsoft Word Document.
                
            
            
                
                    Type Mime associé, potentiellement stable mais pas assez précis.
                    Exemple : application/msword
                
            
            
                
                    Type spécifique du format tel que défini dans FormatIdCodeList.
                    Exemple : (Pronom)fmt/40
                
            
            
                
                    Encodage du fichier tel que défini dans EncodingIdCodeList.
                    Exemple : Utf-8
                
            
        
    

    
    
        
            Informations sur le fichier lui-même (d'un point de vue technique).
        
        
            
                
                    Nom du fichier d'origine.
                
            
            
                
                    Nom de l'application utilisée pour créer le fichier.
                
            
            
                
                    Version de l'application utilisée pour créer le fichier.
                
            
            
                
                    Date de création du fichier.
                
            
            
                
                    Système d’exploitation utilisé pour créer le fichier.
                
            
            
                
                    Version du système d'exploitation utilisé pour créer le fichier.
                
            
            
                
                    Date de la dernière modification du fichier.
                
            
        
    

    
    
        
            Objet-données physique.
        
        
            
                
                    Dimensions d'un objet-données physique.
                
            
            
            
            
        
    
    
    
    
        
            
                
                    
                        
                            Identifiant physique d’un objet-données physique, externe à celui-ci (ex. code-barres).
                        
                    
                    
                
            
        
    

    
    
        
            Métadonnées de base par type d'objet-données.
        
        
            
                
                    Métadonnées pour un objet-données de type textuel.
                
            
            
                
                    Métadonnées pour un objet-données de type document.
                
            
            
                
                    Métadonnées pour un objet-données de type image.
                
            
            
                
                    Métadonnées pour un objet-données de type audio.
                
            
            
                
                    Métadonnées pour un objet-données de type vidéo.
                
            
            
            
            
        
    

    
    
        
            Permet d'exprimer les mesures de dimensions basiques.
        
        
            
                
                    
                        
                            Métadonnée de dimension physique : largeur.
                        
                    
                    
                        
                            Métadonnée de dimension physique : hauteur.
                        
                    
                    
                        
                            Métadonnée de dimension physique : profondeur.
                        
                    
                    
                        
                            Métadonnée de dimension physique : forme.
                        
                    
                    
                        
                            Métadonnée de dimension physique : diamètre.
                        
                    
                    
                        
                            Métadonnée de dimension physique : longueur.
                        
                    
                    
                        
                            Métadonnée de dimension physique : épaisseur.
                        
                    
                    
                        
                            Métadonnée de dimension physique : poids.
                        
                    
                    
                        
                            Métadonnée de dimension physique : nombre de pages.
                        
                    
                
            
        
    
    
    
        
            
                
                    
                        Références : Voir UNECE_MeasurementUnitCommonCode_8.xsd
                    
                
            
        
    
    
        
            
            
            
            
            
            
            
            
            
            
            
        
    
    
        
            
                
            
        
    
    
        
            
            
            
            
            
            
            
            
        
    

    
    
        
            Listes de codes nécessaires dans les métadonnées de gestion.
        
        
            
            
            
            
            
            
        
    

    
    
        
            Identifiant de la règle de gestion.
        
        
            
                
            
        
    
    
    
        
            
                
                    Version des listes de codes pour les règles de communicabilité.
                
            
        
    
    
    
        
            
                
                    Version des listes de codes pour les règles de diffusion.
                
            
        
    
    
    
        
            
                
                    Version des listes de codes pour les règles de réutilisation.
                
            
        
    
    
    
        
            
                
                    Version des listes de codes pour les règles de classification.
                
            
        
    
    
    
        
            
                
                    Version des listes de codes pour les règles de durée d'utilité administrative.
                
            
        
    
    
    
        
            
                
                    Version des listes de codes pour les règles de durée d'utilité courante.
                
            
        
    
    
    
    
        
            Contient les métadonnées de gestion.
        
        
            
                
                    Gestion de la durée d’utilité courante.
                
            
            
                
                    Gestion de la durée d’utilité administrative.
                
            
            
                
                    Gestion de la communicabilité.
                
            
            
                
                    Gestion de la diffusion.
                
            
            
                
                    Gestion de la réutilisation.
                
            
            
                
                    Gestion de la classification.
                
            
            
                
                    Gestion des traces.
                
            
            
                
                    Indique si une autorisation humaine est nécessaire pour vérifier ou valider les opérations de gestion des ArchiveUnit.
                
            
            
            
                
                    Gestion des opérations sur un ArchiveUnit.
                    
                
            
            
            
            
        
    
    
        
            
        
    

    
    
        
            
                
                    Indique si les règles de gestion héritées des ArchiveUnit parents doivent être ignorées pour l’ArchiveUnit concerné.
                
            
        
    
    
    
        
            Gestion de la communicabilité.
            Chaque règle a une startDate et un Identifiant de règle de référence pour la durée.
                Si aucune règle n'est spécifiée et que la date actuelle est dans la StarDate, la réponse de restriction est "Aucune restriction".
                Si la date est vide, la réponse de restriction est "Restreint" car il n'y a aucun moyen de calculer la date de fin.
                Si une règle et une date sont précisées, alors la date de fin d'application de la règle peut être calculée et comparée avec la date courante..
            La liste d'identifiants de règles à appliquer et à ignorer qui doit être appliquée à partir de cet ArchiveUnit.
        
        
            
                
                    
                        Référence à la règle de communicabilité.
                    
                
                
                    
                        Date de départ de calcul de la règle de communicabilité.
                    
                
            
            
                
                
                    
                        Identifiant de la règle à désactiver à partir de cette ArchiveUnit.
                    
                
            
        
    
    
    
        
            Gestion de la diffusion.
            Chaque règle a une startDate et un Identifiant de règle de référence pour la durée.
                Si aucune règle n'est spécifiée et que la date actuelle est dans la StarDate, la réponse de restriction est "Aucune restriction".
                Si la date est vide, la réponse de restriction est "Restreint" car il n'y a aucun moyen de calculer la date de fin.
                Si une règle et une date sont précisées, alors la règle est valable (restriction appliquée).
            La liste d'identifiants de règles à appliquer et à ignorer qui doit être appliquée à partir de cet ArchiveUnit.
        
        
            
                
                    
                        Référence à la règle de diffusion.
                    
                
                
                    
                        Date de départ de calcul de la règle de diffusion.
                    
                
            
            
                
                
                    
                        L'identifiant de la règle spécifiée pourra être retirée de l'héritage dans ce noeud.
                    
                
            
        
    
    
    
        
            Gestion de la réutilisation.
            Chaque règle a une startDate et un Identifiant de règle de référence pour la durée.
                Si aucune règle n'est spécifiée et que la date actuelle est dans la StarDate, la réponse de restriction est "Aucune restriction".
                Si la date est vide, la réponse de restriction est "Restreint" car il n'y a aucun moyen de calculer la date de fin.
                Si une règle et une date sont précisées, alors la règle est valable (restriction appliquée).
            La liste d'identifiants de règles à appliquer et à ignorer qui doit être appliquée à partir de cet ArchiveUnit.
        
        
            
                
                    
                        Référence à la règle de réutilisation.
                    
                
                
                    
                        Date de départ de calcul de la règle de réutilisation.
                    
                
            
            
                
                
                    
                        L'identifiant de la règle spécifiée pourra être retirée de l'héritage dans ce noeud.
                    
                
            
        
    
    
    
        
            Gestion de la classification.
            Chaque règle a une startDate et un Identifiant de règle de référence pour la durée.
                Si aucune règle n'est spécifiée et que la date actuelle est dans la StarDate, la réponse de restriction est "Aucune restriction".
                Si la date est vide, la réponse de restriction est "Restreint" car il n'y a aucun moyen de calculer la date de fin.
                Si une règle et une date sont précisées, alors la règle est valable (restriction appliquée).
            La liste d'identifiants de règles à appliquer et à ignorer qui doit être appliquée à partir de cet ArchiveUnit.
        
        
            
                
                    
                        Référence à la règle de classification.
                    
                
                
                    
                        Date de départ de calcul de la règle de classification.
                    
                
            
            
                
                    Permet de gérer les questions de "diffusion restreinte", de "spécial France" et de "Confidentiel Industrie".
                
            
            
                
                
                    
                        L'identifiant de la règle spécifiée pourra être retirée de l'héritage dans ce noeud.
                    
                
            
            
                
                    Référence au niveau de classification.
                
            
            
                
                    Propriétaire de la classification. Service émetteur au sens de l’IGI 1300.
                
            
            
                
                    Date de réévaluation de la classification.
                
            
            
                
                    Indique si une autorisation humaine est nécessaire pour réévaluer la classification.
                
            
        
    
    
    
        
            Code correspondant à l’action à entreprendre au terme de la durée d’utilité courante.
        
        
            
            
            
        
    

    
        
            Gestion de la durée d'utilité courante.
            Chaque règle a une startDate et un Identifiant de règle de référence pour la durée.
                Si aucune règle n'est spécifiée et que la date actuelle est dans la StarDate, la réponse de restriction est "Aucune restriction".
                Si la date est vide, la réponse de restriction est "Restreint" car il n'y a aucun moyen de calculer la date de fin.
                Si une règle et une date sont précisées, alors la règle est valable (restriction appliquée).
            La liste d'identifiants de règles à appliquer et à ignorer qui doit être appliquée à partir de cet ArchiveUnit.
        
        
            
                
                    
                        Référence à la règle de durée d'utilité courante.
                    
                
                
                    
                        Date de départ de calcul de la règle d'utilité courante.
                    
                
            
            
                
                
                    
                        L'identifiant de la règle spécifiée pourra être retirée de l'héritage dans ce noeud.
                    
                
            
            
                
                    Action à mettre en œuvre au terme de la durée de gestion.
                
            
        
    
    
    
        
            Code correspondant à l’action à entreprendre au terme de la durée d’utilité administrative.
        
        
            
            
        
    

    
        
            Gestion de la durée d'utilité administrative.
            Chaque règle a une startDate et un Identifiant de règle de référence pour la durée.
                Si aucune règle n'est spécifiée et que la date actuelle est dans la StarDate, la réponse de restriction est "Aucune restriction".
                Si la date est vide, la réponse de restriction est "Restreint" car il n'y a aucun moyen de calculer la date de fin.
                Si une règle et une date sont précisées, alors la règle est valable (restriction appliquée).
            La liste d'identifiants de règles à appliquer et à ignorer qui doit être appliquée à partir de cet ArchiveUnit.
        
        
            
                
                    
                        Référence à la règle de durée d'utilité administrative.
                    
                
                
                    
                        Date de départ de calcul de durée d'utilité administrative.
                    
                
            
            
                
                
                    
                        L'identifiant de la règle spécifiée pourra être retirée de l'héritage dans ce noeud.
                    
                
            
            
                
                    Action à mettre en œuvre au terme de la durée de gestion.
                
            
        
    

    
    
        
            
                Exemple d'extension de OtherManagementAbstract
                    pour la gestion des opérations sur un ArchiveUnit.
                
            
            
                
                    
                        Identifiant attribué à l'ArchiveUnit. Il est
                            attribué par le SAE et correspond à un identifiant interne.
                        
                    
                
                
                    
                        Identifiant attribué à l'ArchiveUnit. Il est attribué par le SAE
                            et correspond à un nom et une valeur d'une métadonnée qui identifié
                            d'une manière unique une ArchiveUnit existante.
                        
                    
                
            
            
            
                
                    Permet de distinguer une mise à jour complète
                        d'une mise à jour partielle
                    
                    Pour une mise à jour partielle (FullUpdate =
                        false) seules les balises indiquées dans la partie Content +
                        Management seront mises à jour.
                    
                    Pour une mise à jour complète (FullUpdate =
                        true) la mise à jour appliquée est la suivante : annule et
                        remplace.
                    
                    Point d'attention : dans le cas d'une Règle de
                        gestion dans Management, le retrait d'une date de début (et donc
                        de la date de fin) se fait en positionnant une valeur vide à
                        StartDate.
                    
                
            
        
    
    
        
            
                Identifier une archiveUnit existante avec le nom et la valeur d'une métadonnée.
                    Permet le rattachement d'une ArchiveUnit vers une ArchiveUnit existante
                    identifiée par  le nom et la valeur d'une métadonnée
                
            
            
                
                    Nom d'une métadonnée d'une ArchiveUnit. Il est
                        attribué par le SAE et correspond à un identifiant interne.
                    
                
            
            
                
                    Valeur d'une métadonnée d'une ArchiveUnit. Il est
                        attribué par le SAE et correspond à la valeur de la MetadataName dans une ArchiveUnit.
                    
                
            
        
    
    
        
            
                Permet la suppression de liens entre un
                    ArchiveUnit père et une liste définie de ses fils.
                
            
            
                
                    Permet de faire une référence à d'autres
                        ArchiveUnit dans la même transaction.
                    
                    La balise permet de supprimer le lien entre
                        l'ArchiveUnit fils référencé et l'ArchiveUnit courant (père).
                    
                    Le type de cette balise est le même que celui
                        utilisé pour référencer un fils dans ArchiveUnit/ArchiveUnitRefId.
                    
                
            
        
    

    
    
    
        
            Unité de base des métadonnées de description contenant la gestion de l'arborescence.
        
        
            
                
                    Permet de faire une référence à d'autres ArchiveUnit dans la même transaction.
                
            
            
                
                    
                        Référence à une partie d'un profil d’archivage applicable à un ArchiveUnit en particulier. Permet par exemple de faire référence à une typologie documentaire dans un profil d'archivage.
                    
                
                
                    
                        Métadonnées de gestion applicables à l’ArchiveUnit concernée et à ses héritiers.
                    
                
                
                    
                        Métadonnées de description associées à un ArchiveUnit.
                    
                
                
                
                    
                        
                            Gestion de la récursivité. Une ArchiveUnit peut être contenu dans une ature ArchiveUnit.
                        
                    
                    
                    
                        
                            Permet de faire référence à un objet-donnée binaire ou physique déjà présent dans les métadonnées du bordereau.
                        
                    
                    
                    
                        
                            Permet de faire référence à un objet-donnée binaire ou physique déjà existant.
                        
                    
                    
                
            
        
        
            
                Identifiant de l'unité d'archives utilisé par exemple dans le cas de multiples héritages, pour savoir quel noeud contient une erreur.
            
        
    
    
        
    
    
    
        
            Référence à un objet-données ou à un groupe d'objets-données existant.
        
        
            
                
                    Permet de faire référence à un objet-donnée binaire ou physique déjà existant.
                
            
            
                
                    Référence à un groupe d'objets-données déjà existants.
                
            
        
    

    
    
        
            Permet de définir les métadonnées de description. Peut être étendu.
        
        
            
            
            
        

    

    
        
            
                
                    Métadonnées de gestion applicables à l’ArchiveUnit concernée et à ses
                        héritiers.
                    
                
            
        
    

    
        
            Référence à un objet-données ou à un groupe d'objets-données existant.
            
        
        
            
                
                    Date d'historisation.
                
            
            
                
                    Data
                
            
        
    

    
        
            Référence à un objet-données ou à un groupe d'objets-données existant.
            
        

        
            
                
                    Version d'historisation
                
            

            
                
                    Métadonnées de gestion historisées (08/2018 : seulement, ClassificationRule).
                
            
        
    


    
        
            Contient les éléments nécessaires à
                la description de l'ArchiveUnit et est sensé être la racine du bloc des métadonnées de
                description.
            Chaque sous-type ou sous-groupe peut aussi être utilisé pour
                construire de nouveaux types ou groupes.
        
        
            
            
            
            
        
    
    
    
        
            
            
            
            
            
            
            
            
            
            
            
            
            
            
            
            
            
            
            
            
            
            
            
            
        
    

    
    
        
            
                
                    Niveau de description au sens de la norme ISAD (G). Indique si l’ArchiveUnit correspond à un fonds, 
                        à un sous-fonds, à une classe, à une série organique, à une sous-série organique, à un dossier, à un sous-dossier ou à une pièce.
                    Référence : seda.DescriptionLevel
                
            
        
    
    
        
            Valeurs de DescriptionLevel.
            Références : descriptionlevel_code SEDA 1.0
        
        
            
            
            
            
            
            
            
            
            
            
            
        
    
    
    
        
            
                
                    Intitulé de l'ArchiveUnit.
                    Références : DC.Title ead.unittitle
                
            
        
    
    
    
    
        
            
                
                    Position de l’ArchiveUnit dans le plan de classement du service producteur.
                    Références : seda.FilePlanPosition
                
            
            
                
                    Identifiant attribué aux objets. Il est attribué par le SAE et correspond à un identifiant interne.
                    Références : ARMS
                
            
            
                
                    Identifiant système attribué à l’ArchiveUnit par l’application du service producteur.
                
            
            
                
                    Identifiant métier attribué à l'ArchiveUnit par le service d'archives. Peut être comparé à une cote.
                
            
            
                
                    Identifiant métier attribué à l’ArchiveUnit par le service producteur.
                
            
            
                
                    Identifiant attribué à l'ArchiveUnit par le service versant.
                
            
        
    

    
    
        
            
                
                    Description détaillée de l’ArchiveUnit. Correspond à la présentation du contenu au sens de la norme ISAD(G).
                    Références : DC:Documentation
                
            
        
    

    
    
        
            
                
                    Énumère les changements successifs de propriété, de responsabilité et de conservation des ArchiveUnit avant 
                        leur entrée dans le lieu de conservation. On peut notamment y indiquer comment s'est effectué le passage de l'application 
                        d'origine au fichier archivable. Correspond à l'historique de la conservation en ISAD(G).
                    Références : seda.CustodialHistory
                
            
        
    
    
        
            
                
                    Description d'une période ou d'un événement précis dans l'historique.
                    Références : seda.CustodialHistoryItem
                
            
            
                
                    Référence à un fichier de journalisation externe.
                
            
        
    
    
        
            
                
            
        
    

    
    
        
            
                
                    Type d’information au sens de l’OAIS (information de représentation, information de pérennisation, etc.).
                    Références : seda.DocumentType
                
            
        
    

    
    
        
            
                
                    Type de document au sens diplomatique du terme (ex. compte-rendu de réunion, note, correspondance, etc.). Ne pas confondre avec Type.
                
            
        
    

    
    
        
            
                
                    Langue du contenu des objets-données.
                    Références : seda.Language
                
            
            
                
                    Langue utilisée pour les informations de représentation et de pérennisation.
                    Références : seda.DescriptionLanguage
                
            
        
    

    
    
        
            
                
                    Etat de l'objet-données (par rapport avec son cycle de vie). Permet par exemple d'indiquer si la signature du fichier a été vérifiée avant le transfert aux archives.
                    Références : seda.Status
                
            
        
    

    
    
        
            
                
                    Permet d'indiquer quelle est la version du document.
                
            
        
    

    
    
        
            
                
                    Mots-clés ou liste de mots-clés génériques. En ce qui concerne l'indexation, on pourra utiliser Tag ou Keyword en fonction de ce que l'on souhaite décrire.
                
            
            
                
                    Mots-clef avec contexte inspiré du SEDA 1.0. En ce qui concerne l'indexation, on pourra utiliser Tag ou Keyword en fonction de ce que l'on souhaite décrire.
                    Références : seda.Keyword
                
            
        
    
    
    
        
            Mots-clés.
        
        
            
                
                    Valeur du mot-clé. A utiliser avec Keyword.
                
            
            
                
                    Identifiant du mot clé dans un référentiel donné. Par exemple, pour un lieu, il pourrait s'agir de son code officiel géographique selon l'INSEE.
                
            
            
                
                    Type de mot clé.
                
            
        
        
    
    
        
            
                
                
            
        
    
    
    
    
    
        
            Table des types de mots-clés.
        
        
            
                
                    Collectivité.
                    Références : ead.corpname
                
            
            
                
                    Nom de famille.
                
            
            
                
                    Nom géographique.
                
            
            
                
                    Nom.
                
            
            
                
                    Fonction.
                
            
            
                
                    Nom de personne.
                
            
            
                
                    Mot-matière.
                
            
            
                
                    Type de document.
                
            
            
                
                    Activité.
                    Références : ead.function
                
            
        
    

    
    
        
            
                
                    Couverture spatiale, temporelle ou juridictionnelle de l’ArchiveUnit
                    Références : DC.Coverage
                
            
        
    
    
        
            
                
                    Couverture spatiale ou couverture géographique.
                    Références: AGKRMS.spatialCoverage
                
            
            
                
                    Couverture temporelle.
                    Références: AGKRMS.temporalCoverage
                
            
            
                
                    Juridiction administrative ou ressort administratif.
                    Références: AGKRMS.juridictionalCoverage
                
            
        
    
    
    
    
        
            
                
                    Service producteur. "Personne physique ou morale, publique ou privée, qui a produit, reçu et conservé des archives  dans l'exercice de son activité", Dictionnaire de terminologie archivistique, direction des archives de France, 2002.
                    Références : seda.OriginatingAgency
                
            
        
    

    
    
        
            
                
                    Service versant responsable du transfert des données.
                    Références : seda.SubmissionAgency
                
            
        
    
    
    
    
        
            
                
                    Titulaire des droits de propriété intellectuelle.
                
            
        
    

    
    
        
            
                Rédacteur de l'objet d'archive.
            
            
                
                    Rédacteur Rédacteur de l’ArchiveUnit.
                    Références : interpares.Writer
                
            
        
    

    
    
        
            
                Audience du document.
            
            
            
            
            
        
    

    
    
        
            
                
                    En cas de substitution numérique, permet de faire référence au papier.
                
            
        
    

    
    
        
            Les valeurs sont des identifiants au choix : - d'un autre objet données (DataObjectRefIdType ou GroupIdType s'ils sont dans le même transfert, ou identifiant dans le SAE sinon) - d'un autre ArchiveUnit (ArchiveUnitRefIdType s'il est dans le même transfert, ou identifiant dans le SAE sinon).
        
        
            
                
                    Référence à un objet faisant ou ne faisant pas partie du présent paquet d'information.
                
            
        
    
    
        
            
                
                    Est une version de. Edition, adaptation, traduction. Cette relation permet d'indiquer les modifications dans le contenu.
                    Références : DC.Relation.isVersionOf
                
            
            
                
                    Remplace. Cette relation permet d'indiquer les objets remplacés par le niveau courant de description.
                    DC.Relation.replaces
                
            
            
                
                    Requiert. Cette relation permet d'indiquer les objets nécessaire à la compréhension du niveau courant de description.
                    Références : DC.Relation.requires
                
            
            
                
                    Est une partie de. Cette relation permet d'indique qu'un objet est une partie d'un autre.
                    Références : DC.Relation.isPartOf
                
            
            
                
                    Référence. Cette relation permet d'indiquer qu'un objet en référence un autre.
                    DC.Relation.references
                
            
        
    
    
        
            
                
                    Référence à un ArchiveUnit interne.
                
            
            
                
                    Référence à un objet-données ou à un groupe d'objets-données interne(s).
                
            
            
                
                    Référence à un ArchiveUnit déjà conservé dans un système d'archivage.
                
            
            
                
                    Référence à un un objet-données ou à un groupe d'objets-données déjà conservé(s) dans un système d'archivage.
                
            
            
                
                    Référence externe.
                
            
        
    
    
    
        
            
                
                    Date de création.
                    Références : ARKMS.DateCreated
                
            
            
                
                    Date de la transaction.
                    Références : ARKMS.DateTransacted
                
            
            
                
                    Date de numérisation.
                    Références : ARKMS.DateAcquired
                
            
            
                
                    Date d'envoi.
                
            
            
                
                    Date de réception.
                
            
            
                
                    Date d'enregistrement.
                    Références : ARMS.DateDeclared
                
            
            
                
                    Date d'ouverture / date de début.
                    Références : AGKRMS.StartDate
                
            
            
                
                    Date de fermeture / Date de fin.
                    Références : AGKRMS.EndDate
                
            
        
    
    
        
    
    
    
        
            
                
                    Informations décrivant un événement survenu au cours d’une procédure (ex. publication d’un marché, notification d’un marché, recueil d’un avis administratif, etc.).
                
            
        
    
    
        
            
                
                    Identifiant de l'événement.
                    Références : premis.eventIdentifier
                
            
            
                
                    Code du type d'événement.
                
            
            
                
                    Type d'événement.
                
            
            
                
                    Date et heure de l'événement.
                
            
            
                
                    Détail sur l'événement.
                
            
            
                
                    Résultat du traitement.
                
            
            
                
                    Détail sur le résultat du traitement.
                
            
            
                
                    Message détaillé sur le résultat du traitement.
                
            
            
                
                    Message technique détaillant l'erreur.
                
            
            
                
                    Permet d'étendre de nouveaux types d'évenéments.
                
            
        
    
    
    
        
            
                
                    Contient toutes les informations relatives à la signature.
                
            
        
    
    
        
            
                
                    Signataire(s) de la transaction ou de l'objet.
                    Références : premis.signer
                
            
            
                
                    Validateur de la signature.
                
            
            
                
                    Référentiel des personnes et des organisations au moment de la vérification de la signature et de sa validation.
                
            
            
                
                    Référence à l'objet signé.
                
            
        
    
    
        
    
    
        
    
    
        
            Contient la référence à l'objet signé (et son empreinte jusqu'à la fin de la phase de versement dans le SAE).
        
        
            
                
                    Identifiant de l'objet-données signé.
                
            
            
                
                    Empreinte obligatoire jusqu'au processus de versement pour assurer la portabilité de la valeur probante. Le SAE peut ne pas la conserver si l'on considère que l'identifiant de l'objet correspondant suffit. Ce procédé permet de résister au temps lorsque les informations binaires du paquet seront converties au gré des opérations de préservation de la lisibilité des formats. Au cours de ces opérations, l'identifiant ne changera pas, contrairement au format dufichier et donc à son empreinte.
                
            
        
    
    
        
            
            
                
                    Date de signature.
                
            
            
        
    
    
        
            
            
                
                    Date de la validation de la signature.
                
            
            
        
    

    
    
        
            
                
                    Destinataire pour action. Utilisé pour indiquer le nom du destinatire par exemple dans un courrier électronique.
                    Références : ARMS.Addressee, Interpares.Addressee
                
            
        
    
    
    
        
            
                
                    Destinataire pour information. Utilisé pour indiquer le nom du destinatire en copie, pour information, par exemple dans un courrier électronique.
                    Références : Interpares.Recipient
                
            
        
    
    
    
        
            
                
                    Emetteur du message.
                
            
        
    
    
    
        
            
                
                    Expéditeur du message.
                
            
        
    
   
    
    
        
            
            
        
    
    
    
        
            Informations décrivant une personne physique ou morale.
        
        
            
            
        
    
    
    
    
        
            
                
                    
                        
                            Prénom d'une personne.
                        
                    
                    
                        
                            Nom de naissance d'une personne.
                        
                    
                    
                        
                            Nom complet d'une personne.
                        
                    
                    
                        
                            Nom d'usage d'une personne.
                        
                    
                    
                        
                            Sexe de la personne.
                        
                    
                    
                        
                            Date de naissance de la personne.
                        
                    
                    
                        
                            Lieu de naissance de la personne.
                        
                    
                    
                        
                            Date de décès d'une personne.
                        
                    
                    
                        
                            Lieu de décès d'une personne.
                        
                    
                    
                        
                            Nationalité d'une personne.
                        
                    
                
                
                    
                        
                            Nom d'une entité.
                        
                    
                
            
            
                
                    Identifiant de la personne (par exemple, le numéro matricule) ou de l'entité.
                
            
        
    
    
        
    
    
    
        
            Références : AGKRMS.Business
        
        
            
                
                    En plus des balises Tag et Keyword, il est possible d'indexer les objets avec des éléments pré-définis : Fonction.
                
            
            
                
                    En plus des balises Tag et Keyword, il est possible d'indexer les objets avec des éléments pré-définis : Activité.
                
            
            
                
                    Intitulé du poste de travail occupé par la personne.
                
            
            
                
                    Droits avec lesquels un utilisateur a réalisé une opération, notamment dans une application.
                    Références : moreq.role
                
            
            
                
                    Définit la propriété intellectuelle et artistique.
                
            
        
    
    
    
        
            Localisation.
        
        
            
                
                    En plus des balises Tag et Keyword, il est possible d'indexer les objets avec des éléments pré-définis : Nom géographique.
                    Références : ead.geogname
                
            
            
                
                    En plus des balises Tag et Keyword, il est possible d'indexer les objets avec des éléments pré-définis : Adresse.
                    Références : ead.address
                
            
            
                
                    En plus des balises Tag et Keyword, il est possible d'indexer les objets avec des éléments pré-définis : Code postal.
                
            
            
                
                    En plus des balises Tag et Keyword, il est possible d'indexer les objets avec des éléments pré-définis : Ville.
                
            
            
                
                    En plus des balises Tag et Keyword, il est possible d'indexer les objets avec des éléments pré-définis : Région.
                
            
            
                
                    En plus des balises Tag et Keyword, il est possible d'indexer les objets avec des éléments pré-définis : Pays.
                
            
        
    
    
    
        
            
                
                    Coordonnées gps complétées ou vérifiées par un utilisateur. Fait référence à des coordonnées traitées par un utilisateur et non à des coordonnées captées.
                
            
        
    
    
        
            
                
                    Identifiant de la version du GPS.
                
            
            
                
                    Indique l'altitude basée sur la référence dans GPSAltitudeRef. L'altitude est exprimée en mètres.
                
            
            
                
                    Indique l'altitude utilisée comme altitude de référence.
                    Si l'altitude est au dessus du niveau de la mer, la valeur 0 est normalement donnée.
                    Si l'altitude est au-dessous du niveau de la mer, la veleur 1 est normalement donnée.
                
            
            
                
                    La latitude peut être exprimée de deux manières différentes : 1)degrés, décimaux ou 2)degrés, minutes et secondes.
                    1)Si la latitude est exprimée en degrés, décimaux, le format type est dd, dd. Par ex: "45.3130339".
                    2)Si la latitude est exprimée en degrés, minutes et secondes, le format type est dd, mm, ss. Par ex: "45 18 46.922".
                
            
            
                
                    Indique si la latitude est nord ou sud. La valeur 'N' indique la latitude nord, et 'S' indique la latitude sud.
                
            
            
                
                    La longitude peut être exprimée de deux manières différentes : 1)degrés, décimaux ou 2)degrés, minutes et secondes.
                    1)Si la longitude est exprimée en degrés, décimaux, le format type est dd, dd. Par ex: "5.392285833333334".
                    2)Si la longitude est exprimée en degrés, minutes et secondes, le format type est dd, mm, ss. Par ex: "5 23 32.229".
                
            
            
                
                    Indique si la longitude est est ou ouest. La valeur 'E' indique la longitude est, et 'W' indique la longitude Ouest.
                
            
            
                
                    Heure et Date de la position GPS.
                
            
        
    

    
    
    
        
            Liste des codes de réponses souhaitée par
                l'expéditeur.
        
        
            
        
    
    
    
        
            
                
                    Liste des codes de réponses à utiliser.
                
            
        
    
    
        
            Code de réponses spécifié dans la liste de
                réponses.
        
        
    


    
    
        
            
            
            
            
                
                    Version de la liste de codes des modalités
                        d'entrée.
                
            
            
                
                    Version de la liste de codes
                        d'autorisation.
                
            
            
                
                    Version de la liste de codes des
                        relations.
                
            
            
            

            
            
            
        
        
    

    

    
    
        
            
                
                    
                        Bloc de métadonnées techniques des objets-données
                            numériques. Le caractère facultatif est requis afin de permettre le
                            transfert d'un plan de classement sans DataObject
                            joint.
                    
                
                
                    
                        Bloc de métadonnées techniques des objets-données
                            physiques.
                    
                
            
            
        
        
    
    
        
            
        
    
    
        
            
                
                    
                        
                            Permet de faire référence à un objet-donnée binaire ou physique déjà présent dans les métadonnées du bordereau.
                        
                    
                
            
        
    

    
    
        
            
                
                
                    
                        
                            Bloc de métadonnées techniques des objets-données
                                numériques. Le caractère facultatif est requis afin de permettre le
                                transfert d'un plan de classement sans DataObject
                                joint.
                        
                    
                    
                        
                            Bloc de métadonnées techniques des objets-données
                                physiques.
                        
                    
                
            
            
                
                    Bloc de métadonnées descriptives des
                        objets-données.
                
            
            
                
                    Bloc des métadonnées de gestion par défaut des
                        objets-données.
                
            
        
        
    

    
    
        
            
                
                    Profil d’archivage applicable aux
                        ArchiveUnit.
                
            
            
                
                    Niveau de service applicable aux unités
                        d’archives.
                
            
            
                
                    Modalités d'entrée des archives.
                
            
            
                
                    Statut des archives échangées.
                
            
            
                
                    Identifiant du service producteur - information de gestion à
                        ne pas confondre avec OriginatingAgency dans les métadonnées de
                        description.
                
            
            
                
                    Identifiant du service versant - information de gestion à ne
                        pas confondre avec SubmissionAgency dans les métadonnées de
                        description.
                
            
            
                
                    Métadonnées de gestion associées à l'ensemble des unités
                        d'archives.
                
            
        
        
    


    
    
    
    
        
            Valeurs de LegalStatus.
        
        
            
            
            
        
    

    
    
        
            
                
                    Motif de l'autorisation.
                
            
            
                
                    Commentaire sur la transaction.
                
            
            
                
                    Date de la demande d'autorisation.
                
            
            
                
                    Identifiant de l'unité documentaire.
                
            
            
                
                    Demandeur de l'autorisation.
                
            
            
                
                    Réponse à la demande d’autorisation.
                
            
        
        
    

    

    
    
        
            
                
                    Correspond à la notion de composant en ISAD(G). ArchiveUnit
                        permet à la fois de gérer la hiérarchie intellectuelle, tout en contenant
                        les métadonnées de description et de gestion propres à chaque niveau de
                        description archivistique.
                
            
        
    

    

    
    
        
            
                
                    Commentaire sur le message.
                
            
            
                
                    Date du message.
                
            
            
                
                    Identifiant du message.
                
            
            
                
                    Signature du message.
                
            
        
        
    


    
    
        
            
                
                    
                        
                            Accord de service.
                        
                    
                    
                        
                            Listes de codes de références utilisés dans le
                                message.
                        
                    
                    
                        
                            Objets-données échangés dans le
                                message.
                        
                    
                
            
        
    

    
    
        
            
        
    

    
    
        
            
                
                    
                        
                            Demande d’autorisation.
                        
                    
                
            
        
    

    
    
        
            
                
                    
                        
                            Code de la réponse.
                        
                    
                    
                        
                            Liste des événements dans les messages de
                                réponse
                        
                    
                    
                        
                            Identifiant de la demande.
                        
                    
                
            
        
    

    
    
        
            
        
    

    
    
        
            
        
    

    
    
        
            
        
    

    
    
        
            
                
            
        
    


    
    
        
            Accusé de réception d'un message.
        
    
    
        
            
                
                    
                        
                            Identifiant du message reçu.
                        
                    
                    
                        
                            Expéditeur du message.
                        
                    
                    
                        
                            Destinataire du message.
                        
                    
                
            
        
    

    
    
    
        
            Demande de communication d'archives.
        
    
    
        
            
                
                    
                        
                            Indique si une procédure de dérogation est nécessaire
                                avant de communiquer l’unité d'archive.
                        
                    
                    
                        
                            Identifiant de l'unité d'archive.
                        
                    
                    
                        
                            Service d'archives responsable de la
                                communication.
                        
                    
                    
                        
                            Demandeur de la communication.
                        
                    
                
            
        
    
    
    
        
            Demande de restitution d'archives.
        
    
    
        
            
                
                    
                        
                            Identifiant de l'unité
                                d'archives.
                        
                    
                    
                        
                            Service d'archives responsable de la
                                restitution.
                        
                    
                    
                        
                            Service producteur demandant la
                                restitution.
                        
                    
                
            
        
    
    
    
        
            Transfert d'archives.
        
    
    
        
            
                
                    
                        
                            Identifiant d’un transfert
                                associé.
                        
                    
                    
                        
                            Identifiant de la réponse à une demande de
                                transfert.
                        
                    
                    
                        
                            Service d'archives responsable du
                                transfert.
                        
                    
                    
                        
                            Service versant chargé de réaliser le
                                transport.
                        
                    
                
            
        
    
    
    
        
            Demande de transfert d’archives.
        
    
    
        
            
                
                    
                        
                            Référence à un transfert d'archives
                                lié.
                        
                    
                    
                        
                            Date retenue pour le transfert.
                        
                    
                    
                        
                            Service d'archives responsable du
                                transfert.
                        
                    
                    
                        
                            Service versant responsable du
                                transfert.
                        
                    
                
            
        
    

    
    
    
        
            Demande d'autorisation au service de contrôle.
        
    
    
        
            
                
                    
                        
                            Service d'archives responsable de la demande
                                d'autorisation.
                        
                    
                    
                        
                            Autorité de contrôle.
                        
                    
                
            
        
    
    
    
        
            Demande d'autorisation au service producteur.
        
    
    
        
            
                
                    
                        
                            Service d'archives responsable de la demande
                                d'autorisation.
                        
                    
                    
                        
                            Service producteur responsable de l’instruction de la
                                demande d’autorisation.
                        
                    
                
            
        
    

    
    
    
        
            Réponse à une demande de communication
                d'archives.
        
    
    
        
            
                
                    
                        
                            Identifiant de la réponse à une demande
                                d’autorisation.
                        
                    
                    
                        
                            Identifiant de l'unité d'archive.
                        
                    
                    
                        
                            Service d'archives responsable de la demande de
                                communication.
                        
                    
                    
                        
                            Demandeur de la communication.
                        
                    
                
            
        
    
    
    
        
            Réponse à une demande de restitution d'archives.
        
    
    
        
            
                
                    
                        
                            Identifiant de l'unité d'archive.
                        
                    
                    
                        
                            Service d'archives responsable de la demande de
                                restitution.
                        
                    
                    
                        
                            Service producteur responsable de la demande de
                                restitution.
                        
                    
                
            
        
    
    
    
        
            Réponse à un transfert d'archives (acceptation, rejet,
                anomalie...).
        
    
    
        
            
                
                    
                        
                            Date de prise en charge effective du
                                transfert.
                        
                    
                    
                        
                            Service d'archives responsable de la réponse à un
                                transfert.
                        
                    
                    
                        
                            Service versant responsable de la réponse à un
                                transfert.
                        
                    
                
            
        
    
    
    
        
            Réponse à une demande de transfert d’archives.
        
    
    
        
            
                
                    
                        
                            Date de transfert.
                        
                    
                    
                        
                            Service d'archives responsable de la réponse à une
                                demande de transfert.
                        
                    
                    
                        
                            Service versant responsable de la réponse à une
                                demande de transfert.
                        
                    
                
            
        
    
    
    
    
        
            Réponse donnée à une demande d'autorisation au service de
                contrôle.
        
    
    
        
            
                
                    
                        
                            Service d'archives responsable de la réponse à une
                                demande d'autorisation à un service de contrôle.
                        
                    
                    
                        
                            Service de contrôle responsable de la réponse à une
                                demande d'autorisation à un service de contrôle.
                        
                    
                
            
        
    
    
    
        
            Réponse donnée à une demande d'autorisation au service
                producteur.
        
    
    
        
            
                
                    
                        
                            Service d’archives à l’origine de la demande
                                d’autorisation.
                        
                    
                    
                        
                            Service producteur responsable de l’instruction de la
                                demande d’autorisation.
                        
                    
                
            
        
    

    
    
    
        
            Notification d'élimination d'archives.
        
    
    
        
            
                
                    
                        
                            Identifiant de la réponse à une demande
                                d'autorisation d'élimination.
                        
                    
                    
                        
                            Identifiant de l'unité d'archive.
                        
                    
                    
                        
                            Service d'archives responsable de la notification
                                d'élimination.
                        
                    
                    
                        
                            Service producteur responsable de la notification
                                d'élimination.
                        
                    
                
            
        
    

    
    
        
            Notification de modification d'archives (format ou
                métadonnées).
        
    
    
        
            
                
                    
                        
                            Identifiant de l'unité
                                d'archives.
                        
                    
                    
                        
                            Service d'archives responsable de la notification de
                                modification.
                        
                    
                    
                        
                            Service producteur responsable de la notification de
                                modification.
                        
                    
                
            
        
    






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