pg.1.36.source-code.seda-vitam-2.2-full.xsd Maven / Gradle / Ivy
Elément ne pouvant être vide.
Identifiant utilisé pour les objets-données.
Identifiant servant aux relations des objets-données.
Identifiant utilisé pour les groupes d'objets-données.
Identifiant utilisé pour référencer les groupes d'objets-données.
Référence à un objet-données ou à un groupe d'objets-données.
Référence à un objet-données listé dans les métadonnées
de transport.
Référence à un groupe d'objets-données listé dans les
métadonnées de transport.
Identifiant utilisé pour les unités d'archives.
Référence aux identifiants utilisés pour les unités d'archives.
Poids des objets-données binaires en bytes.
Représentation binaire : utilisation possible de base64 ou
d'hexadécimal.
Liste de l'algorithme de hachage utilisé dans le message.
Algorithme de hachage spécifié dans DigestAlgorithmCodeList.
Identifiant de l'organisation.
Métadonnées de description de l'organisation.
Contient toutes les métadonnées de description des organisations.
Contient toutes les métadonnées dsur la signature.
Contient toutes les métadonnées techniques de base pour les
objets-données de type texte(XML, JSON, CSV, ...).
Contient toutes les métadonnées techniques de base pour les
objets-données de type document (Word, PDF, XLS, LibreOffice, ...).
Contient toutes les métadonnées techniques de base pour les
objets-données de type image.
Contient toutes les métadonnées techniques de base pour les
objets-données de type audio.
Contient toutes les métadonnées techniques de base pour les
objets-données de type video.
Contient toutes les métadonnées techniques et/ou descriptives
définies dans un schéma par un service producteur ou versant mais n'étant pas
présentes dans les métadonnées de base.
Permet d'étendre ObjectGroup avec d'autres métadonnées
descriptives.
Permet d'étendre <OtherDimensions> avec d'autres métadonnées de
description des objets-données physiques.
Contient toutes les métadonnées techniques de base pour d'autres
types.
Contient les requêtes nécessaires pour trouver un ArchiveUnit et
pointer sur lui dans un prochain ArchiveUnit.
Permet de référencer un noeud déjà existant dans un arbre à partir d'un transfert
précédent.
Utilisé par exemple pour manipuler un ArchiveUnit déjà existant dans
le système d'archivage électronique.
Permet d'ajouter de nouvelles listes de codes si l'ajout d'autres
métadonnées l'impose.
Permet d'ajouter de nouveau types d'événements dans l'ontologie.
Liste de codes à utiliser dans les métadonnées
techniques.
Code de type Mime.
Version de la liste de code du type Mime.
Encodage du fichier.
Version de la liste de code d'encodage du
fichier.
Identification du format de fichier.
Version de la liste de code d'identification du format.
Algorithme de compression utilisée.
Version de la liste de code de l'algorithme de compression.
Liste de codes correspondant aux diverses versions d'un
objet-données au sein d’un groupe d'objets-données (ex. original papier,
conservation, diffusion, vignette, txt).
Identifiant utilisé pour référencer les versions (conservation,
diffusion, thumbnail/vignette, raw/brut, txt, ...).
Groupe d’objets-données (numériques ou physiques), correspondant aux
différentes versions d’un même objet intellectuellement unique. Chaque version peut
être par exemple : original papier, version de conservation, version de diffusion,
version vignette, version texte ascii… Lorsqu'un objet-donnée fait partie d'un
groupe, le référencement dans les ArchiveUnit ne peut se faire que via ce groupe
(DataObjectGroupId).
Référence à un Identifiant du groupe d'objets-données
DataObjectVersionGroup.
Identifiant du groupe d'objets-données
DataObjectVersionGroup (première et unique définition).
Référence à une partie d'un profil d’archivage applicable à
un objet technique en particulier.
Identifiant attribué aux objets de données. Il est attribué
par le SAE et correspond à un identifiant interne.
Identifiant attribué aux groupes d'objets de données. Il est
attribué par le SAE et correspond à un identifiant interne.
Permet de spécifier un lien technique entre un objet-données
et une signature.
Version d’un objet-données (par exemple : original papier,
conservation, diffusion, vignette, txt, …).
Usage d’un objet donné (par exemple : original papier,
conservation, diffusion, vignette, txt, …).
Version d'un objet donné pour un usage donné
Identifiant de l'objet-données associé.
Objet-données (contenu binaire ou fichier joint).
L'URI spécifie où se trouve l'objet-données numérique.
Peut correspondre à un chemin relatif.
Empreinte de l'objet-données.
Objet-données numérique.
Métadonnées techniques minimales : URI, Digest, Poids.
Permet de spécifier la taille de l'objet-données en
octet.
Indique si l’objet-données est compressé et doit être
décompressé.
Métadonnées techniques pour les objets-données
numériques.
Métadonnées techniques pour les objets-données numériques.
Inspiré du schéma FITS.
Identification du format de l'objet-données.
Propriétés techniques génériques du fichier (nom d’origine,
logiciel de création, système d’exploitation de création).
Propriétés techniques spécifiques du fichier en fonction de
sa nature technique (texte, document, image, audio, vidéo, etc.).
Autres métadonnées techniques si celles définies précédemment
ne suffisent pas.
Forme littérale du nom du format.
Exemple : Microsoft Word Document.
Type Mime associé, potentiellement stable mais pas assez
précis.
Exemple : application/msword
Type spécifique du format tel que défini dans
FormatIdCodeList.
Exemple : (Pronom)fmt/40
Encodage du fichier tel que défini dans EncodingIdCodeList.
Exemple : Utf-8
Informations sur le fichier lui-même (d'un point de vue technique).
Nom du fichier d'origine.
Nom de l'application utilisée pour créer le fichier.
Version de l'application utilisée pour créer le fichier.
Date de création du fichier.
Système d’exploitation utilisé pour créer le fichier.
Version du système d'exploitation utilisé pour créer le
fichier.
Date de la dernière modification du fichier.
Objet-données physique.
Dimensions d'un objet-données physique.
Identifiant physique d’un objet-données physique,
externe à celui-ci (ex. code-barres).
Métadonnées de base par type d'objet-données.
Métadonnées pour un objet-données de type textuel.
Métadonnées pour un objet-données de type document.
Métadonnées pour un objet-données de type image.
Métadonnées pour un objet-données de type audio.
Métadonnées pour un objet-données de type vidéo.
Permet d'exprimer les mesures de dimensions basiques.
Métadonnée de dimension physique : largeur.
Métadonnée de dimension physique : hauteur.
Métadonnée de dimension physique : profondeur.
Métadonnée de dimension physique : forme.
Métadonnée de dimension physique : diamètre.
Métadonnée de dimension physique : longueur.
Métadonnée de dimension physique : épaisseur.
Métadonnée de dimension physique : poids.
Métadonnée de dimension physique : nombre de pages.
Références : Voir UNECE_MeasurementUnitCommonCode_8.xsd
Listes de codes nécessaires dans les métadonnées de gestion.
Identifiant de la règle de gestion.
Version des listes de codes pour les règles de
communicabilité.
Version des listes de codes pour les règles de diffusion.
Version des listes de codes pour les règles de
réutilisation.
Version des listes de codes pour les règles de
classification.
Version des listes de codes pour les règles de durée
d'utilité administrative.
Version des listes de codes pour les règles de durée
d'utilité courante.
Version des listes de codes pour les règles de gel.
Contient les métadonnées de gestion.
Gestion de la durée d’utilité courante.
Gestion de la durée d’utilité administrative.
Gestion de la communicabilité.
Gestion de la diffusion.
Gestion de la réutilisation.
Gestion de la classification.
Gestion des traces.
Indique si une autorisation humaine est nécessaire pour
vérifier ou valider les opérations de gestion des ArchiveUnit.
Gestion de la durée de gel des ArchiveUnits.
Gestion des opérations sur un ArchiveUnit.
Indique si les règles de gestion héritées des ArchiveUnit
parents doivent être ignorées pour l’ArchiveUnit concerné.
Gestion de la communicabilité.
Chaque règle a une startDate et un Identifiant de règle de référence
pour la durée.
Si aucune règle n'est spécifiée et que la date actuelle est dans la StarDate, la
réponse de restriction est "Aucune restriction".
Si la date est vide, la réponse de restriction est "Restreint" car il n'y a aucun
moyen de calculer la date de fin.
Si une règle et une date sont précisées, alors la date de fin d'application de la
règle peut être calculée et comparée avec la date courante..
La liste d'identifiants de règles à appliquer et à ignorer qui doit
être appliquée à partir de cet ArchiveUnit.
Référence à la règle de communicabilité.
Date de départ de calcul de la règle de
communicabilité.
Identifiant de la règle à désactiver à partir de cette
ArchiveUnit.
Gestion de la diffusion.
Chaque règle a une startDate et un Identifiant de règle de référence
pour la durée.
Si aucune règle n'est spécifiée et que la date actuelle est dans la StarDate, la
réponse de restriction est "Aucune restriction".
Si la date est vide, la réponse de restriction est "Restreint" car il n'y a aucun
moyen de calculer la date de fin.
Si une règle et une date sont précisées, alors la règle est valable (restriction
appliquée).
La liste d'identifiants de règles à appliquer et à ignorer qui doit
être appliquée à partir de cet ArchiveUnit.
Référence à la règle de diffusion.
Date de départ de calcul de la règle de diffusion.
L'identifiant de la règle spécifiée pourra être retirée
de l'héritage dans ce noeud.
Gestion de la réutilisation.
Chaque règle a une startDate et un Identifiant de règle de référence
pour la durée.
Si aucune règle n'est spécifiée et que la date actuelle est dans la StarDate, la
réponse de restriction est "Aucune restriction".
Si la date est vide, la réponse de restriction est "Restreint" car il n'y a aucun
moyen de calculer la date de fin.
Si une règle et une date sont précisées, alors la règle est valable (restriction
appliquée).
La liste d'identifiants de règles à appliquer et à ignorer qui doit
être appliquée à partir de cet ArchiveUnit.
Référence à la règle de réutilisation.
Date de départ de calcul de la règle de réutilisation.
L'identifiant de la règle spécifiée pourra être retirée
de l'héritage dans ce noeud.
Gestion de la classification.
Chaque règle a une startDate et un Identifiant de règle de référence
pour la durée.
Si aucune règle n'est spécifiée et que la date actuelle est dans la StarDate, la
réponse de restriction est "Aucune restriction".
Si la date est vide, la réponse de restriction est "Restreint" car il n'y a aucun
moyen de calculer la date de fin.
Si une règle et une date sont précisées, alors la règle est valable (restriction
appliquée).
La liste d'identifiants de règles à appliquer et à ignorer qui doit
être appliquée à partir de cet ArchiveUnit.
Référence à la règle de classification.
Date de départ de calcul de la règle de classification.
Permet de gérer les questions de "diffusion restreinte", de
"spécial France" et de "Confidentiel Industrie".
L'identifiant de la règle spécifiée pourra être retirée
de l'héritage dans ce noeud.
Référence au niveau de classification.
Propriétaire de la classification. Service émetteur au sens
de l’IGI 1300.
Date de réévaluation de la classification.
Indique si une autorisation humaine est nécessaire pour
réévaluer la classification.
Code correspondant à l’action à entreprendre au terme de la durée
d’utilité courante.
Gestion de la durée d'utilité courante.
Chaque règle a une startDate et un Identifiant de règle de référence
pour la durée.
Si aucune règle n'est spécifiée et que la date actuelle est dans la StarDate, la
réponse de restriction est "Aucune restriction".
Si la date est vide, la réponse de restriction est "Restreint" car il n'y a aucun
moyen de calculer la date de fin.
Si une règle et une date sont précisées, alors la règle est valable (restriction
appliquée).
La liste d'identifiants de règles à appliquer et à ignorer qui doit
être appliquée à partir de cet ArchiveUnit.
Référence à la règle de durée d'utilité courante.
Date de départ de calcul de la règle d'utilité
courante.
L'identifiant de la règle spécifiée pourra être retirée
de l'héritage dans ce noeud.
Action à mettre en œuvre au terme de la durée de gestion.
Code correspondant à l’action à entreprendre au terme de la durée
d’utilité administrative.
Gestion de la durée d'utilité administrative.
Chaque règle a une startDate et un Identifiant de règle de référence
pour la durée.
Si aucune règle n'est spécifiée et que la date actuelle est dans la StarDate, la
réponse de restriction est "Aucune restriction".
Si la date est vide, la réponse de restriction est "Restreint" car il n'y a aucun
moyen de calculer la date de fin.
Si une règle et une date sont précisées, alors la règle est valable (restriction
appliquée).
La liste d'identifiants de règles à appliquer et à ignorer qui doit
être appliquée à partir de cet ArchiveUnit.
Référence à la règle de durée d'utilité administrative.
Date de départ de calcul de durée d'utilité
administrative.
L'identifiant de la règle spécifiée pourra être retirée
de l'héritage dans ce noeud.
Action à mettre en œuvre au terme de la durée de gestion.
Exemple d'extension de OtherManagementAbstract
pour la gestion des opérations sur un ArchiveUnit.
Identifiant attribué à l'ArchiveUnit. Il est
attribué par le SAE et correspond à un identifiant interne.
Identifiant attribué à l'ArchiveUnit. Il est attribué par
le SAE
et correspond à un nom et une valeur d'une métadonnée qui identifié
d'une manière unique une ArchiveUnit existante.
Permet de distinguer une mise à jour complète
d'une mise à jour partielle
Pour une mise à jour partielle (FullUpdate =
false) seules les balises indiquées dans la partie Content +
Management seront mises à jour.
Pour une mise à jour complète (FullUpdate =
true) la mise à jour appliquée est la suivante : annule et
remplace.
Point d'attention : dans le cas d'une Règle de
gestion dans Management, le retrait d'une date de début (et donc
de la date de fin) se fait en positionnant une valeur vide à
StartDate.
Gestion de la durée de gel des ArchiveUnits.
Chaque règle possède un Identifiant de règle de gel de référence,
ainsi qu'un ensemble
d'attributs optionnels.
La date de fin de gel est calculée à partir d'une date de début de
restriction
(StardDate) et de la durée de validité de la règle de réference. Elle peut également
être explicitement
spécifiée (HoldEndDate) si la règle de référence ne spécifie pas de durée
déterminée.
Si la règle ne possède pas de durée de fin (calculée ou explicite),
alors la règle est
réputée à durée indéterminée (restriction toujours effective)
La liste d'identifiants de règles à appliquer et à ignorer qui doit
être appliquée à partir de cet ArchiveUnit.
L'identifiant de la règle spécifiée pourra être retirée
de l'héritage dans ce noeud.
Référence à la règle de gel.
Date de début de gel.
Si la date de début de gel est renseignée, et que la règle de
référence
spécifie une durée de validité non nulle, alors la date de fin de gel est
automatiquement
calculée par Vitam.
Date de fin de gel explicite.
Dans le cas où la règle de référence ne spécifie pas de durée
de validité, la
règle peut alors spécifier une date de fin de gel explicite (HoldEndDate).
Dans le cas où la règle de référence spécifie une durée de
validité, la date
de fin de gel est calculée par Vitam et ne peut être explicitement spécifiée
(HoldEndDate prohibé).
Propriétaire de la demande de gel.
Date de réévaluation du gel.
Motif de gel.
Blocage de la reclassification de l'ArchiveUnit lorsque la
restriction de gel est effective
Identifier une archiveUnit existante avec le nom et la valeur
d'une métadonnée.
Permet le rattachement d'une ArchiveUnit vers une ArchiveUnit existante
identifiée par le nom et la valeur d'une métadonnée
Nom d'une métadonnée d'une ArchiveUnit. Il est
attribué par le SAE et correspond à un identifiant interne.
Valeur d'une métadonnée d'une ArchiveUnit. Il est
attribué par le SAE et correspond à la valeur de la MetadataName dans une
ArchiveUnit.
Permet la suppression de liens entre un
ArchiveUnit père et une liste définie de ses fils.
Permet de faire une référence à d'autres
ArchiveUnit dans la même transaction.
La balise permet de supprimer le lien entre
l'ArchiveUnit fils référencé et l'ArchiveUnit courant (père).
Le type de cette balise est le même que celui
utilisé pour référencer un fils dans ArchiveUnit/ArchiveUnitRefId.
Unité de base des métadonnées de description contenant la gestion de
l'arborescence.
Permet de faire une référence à d'autres ArchiveUnit dans la
même transaction.
Référence à une partie d'un profil d’archivage applicable
à un ArchiveUnit en particulier. Permet par exemple de faire référence à
une typologie documentaire dans un profil d'archivage.
Métadonnées de gestion applicables à l’ArchiveUnit
concernée et à ses héritiers.
Métadonnées de description associées à un ArchiveUnit.
Gestion de la récursivité. Une ArchiveUnit peut être
contenu dans une ature ArchiveUnit.
Permet de faire référence à un objet-donnée binaire
ou physique déjà présent dans les métadonnées du bordereau.
Permet de faire référence à un objet-donnée binaire
ou physique déjà existant.
Identifiant de l'unité d'archives utilisé par exemple dans le cas
de multiples héritages, pour savoir quel noeud contient une erreur.
Référence à un objet-données ou à un groupe d'objets-données
existant.
Permet de faire référence à un objet-donnée binaire ou
physique déjà existant.
Référence à un groupe d'objets-données déjà existants.
Permet de définir les métadonnées de description. Peut être étendu.
Métadonnées de gestion applicables à l’ArchiveUnit concernée
et à ses
héritiers.
Référence à un objet-données ou à un groupe d'objets-données
existant.
Date d'historisation.
Data
Référence à un objet-données ou à un groupe d'objets-données
existant.
Version d'historisation
Métadonnées de gestion historisées (08/2018 : seulement,
ClassificationRule).
Contient les éléments nécessaires à
la description de l'ArchiveUnit et est sensé être la racine du bloc des métadonnées
de
description.
Chaque sous-type ou sous-groupe peut aussi être utilisé pour
construire de nouveaux types ou groupes.
Niveau de description au sens de la norme ISAD (G). Indique
si l’ArchiveUnit correspond à un fonds,
à un sous-fonds, à une classe, à une série organique, à une sous-série
organique, à un dossier, à un sous-dossier ou à une pièce.
Référence : seda.DescriptionLevel
Valeurs de DescriptionLevel.
Références : descriptionlevel_code SEDA 1.0
Intitulé de l'ArchiveUnit.
Références : DC.Title ead.unittitle
Position de l’ArchiveUnit dans le plan de classement du
service producteur.
Références : seda.FilePlanPosition
Identifiant attribué aux objets. Il est attribué par le SAE
et correspond à un identifiant interne.
Références : ARMS
Identifiant système attribué à l’ArchiveUnit par
l’application du service producteur.
Identifiant métier attribué à l'ArchiveUnit par le service
d'archives. Peut être comparé à une cote.
Identifiant métier attribué à l’ArchiveUnit par le service
producteur.
Identifiant attribué à l'ArchiveUnit par le service
versant.
Description détaillée de l’ArchiveUnit. Correspond à la
présentation du contenu au sens de la norme ISAD(G).
Références : DC:Documentation
Énumère les changements successifs de propriété, de
responsabilité et de conservation des ArchiveUnit avant
leur entrée dans le lieu de conservation. On peut notamment y indiquer
comment s'est effectué le passage de l'application
d'origine au fichier archivable. Correspond à l'historique de la
conservation en ISAD(G).
Références : seda.CustodialHistory
Description d'une période ou d'un événement précis dans
l'historique.
Références : seda.CustodialHistoryItem
Référence à un fichier de journalisation externe.
Type d’information au sens de l’OAIS (information de
représentation, information de pérennisation, etc.).
Références : seda.DocumentType
Type de document au sens diplomatique du terme (ex.
compte-rendu de réunion, note, correspondance, etc.). Ne pas confondre avec
Type.
Langue du contenu des objets-données.
Références : seda.Language
Langue utilisée pour les informations de représentation et de
pérennisation.
Références : seda.DescriptionLanguage
Etat de l'objet-données (par rapport avec son cycle de vie).
Permet par exemple d'indiquer si la signature du fichier a été vérifiée
avant le transfert aux archives.
Références : seda.Status
Permet d'indiquer quelle est la version du document.
Mots-clés ou liste de mots-clés génériques. En ce qui
concerne l'indexation, on pourra utiliser Tag ou Keyword en fonction de ce
que l'on souhaite décrire.
Mots-clef avec contexte inspiré du SEDA 1.0. En ce qui
concerne l'indexation, on pourra utiliser Tag ou Keyword en fonction de ce
que l'on souhaite décrire.
Références : seda.Keyword
Mots-clés.
Valeur du mot-clé. A utiliser avec Keyword.
Identifiant du mot clé dans un référentiel donné. Par
exemple, pour un lieu, il pourrait s'agir de son code officiel géographique
selon l'INSEE.
Type de mot clé.
Table des types de mots-clés.
Collectivité.
Références : ead.corpname
Nom de famille.
Nom géographique.
Nom.
Fonction.
Nom de personne.
Mot-matière.
Type de document.
Activité.
Références : ead.function
Couverture spatiale, temporelle ou juridictionnelle de
l’ArchiveUnit
Références : DC.Coverage
Couverture spatiale ou couverture géographique.
Références: AGKRMS.spatialCoverage
Couverture temporelle.
Références: AGKRMS.temporalCoverage
Juridiction administrative ou ressort administratif.
Références: AGKRMS.juridictionalCoverage
Service producteur. "Personne physique ou morale, publique ou
privée, qui a produit, reçu et conservé des archives dans l'exercice de son
activité", Dictionnaire de terminologie archivistique, direction des
archives de France, 2002.
Références : seda.OriginatingAgency
Service versant responsable du transfert des données.
Références : seda.SubmissionAgency
Titulaire des droits de propriété intellectuelle.
Rédacteur de l'objet d'archive.
Rédacteur Rédacteur de l’ArchiveUnit.
Références : interpares.Writer
Audience du document.
En cas de substitution numérique, permet de faire référence
au papier.
Les valeurs sont des identifiants au choix : - d'un autre objet
données (DataObjectRefIdType ou GroupIdType s'ils sont dans le même transfert, ou
identifiant dans le SAE sinon) - d'un autre ArchiveUnit (ArchiveUnitRefIdType s'il
est dans le même transfert, ou identifiant dans le SAE sinon).
Référence à un objet faisant ou ne faisant pas partie du
présent paquet d'information.
Est une version de. Edition, adaptation, traduction. Cette
relation permet d'indiquer les modifications dans le contenu.
Références : DC.Relation.isVersionOf
Remplace. Cette relation permet d'indiquer les objets
remplacés par le niveau courant de description.
DC.Relation.replaces
Requiert. Cette relation permet d'indiquer les objets
nécessaire à la compréhension du niveau courant de description.
Références : DC.Relation.requires
Est une partie de. Cette relation permet d'indique qu'un
objet est une partie d'un autre.
Références : DC.Relation.isPartOf
Référence. Cette relation permet d'indiquer qu'un objet en
référence un autre.
DC.Relation.references
Référence à un ArchiveUnit interne.
Référence à un objet-données ou à un groupe d'objets-données
interne(s).
Référence à un ArchiveUnit déjà conservé dans un système
d'archivage.
Référence à un un objet-données ou à un groupe
d'objets-données déjà conservé(s) dans un système d'archivage.
Référence externe.
Date de création.
Références : ARKMS.DateCreated
Date de la transaction.
Références : ARKMS.DateTransacted
Date de numérisation.
Références : ARKMS.DateAcquired
Date d'envoi.
Date de réception.
Date d'enregistrement.
Références : ARMS.DateDeclared
Date d'ouverture / date de début.
Références : AGKRMS.StartDate
Date de fermeture / Date de fin.
Références : AGKRMS.EndDate
Champ date en texte libre.
Informations décrivant un événement survenu au cours d’une
procédure (ex. publication d’un marché, notification d’un marché, recueil
d’un avis administratif, etc.).
Identifiant de l'événement.
Références : premis.eventIdentifier
Code du type d'événement.
Type d'événement.
Date et heure de l'événement.
Détail sur l'événement.
Résultat du traitement.
Détail sur le résultat du traitement.
Message détaillé sur le résultat du traitement.
Message technique détaillant l'erreur.
Permet de renseigner des agents répertoriés dans des
évènements.
Identifiant d'un agent répertorié dans des évènements.
Mention d'un agent répertorié dans des évènements.
Fonction d'un agent répertorié dans des évènements.
Contient toutes les informations relatives à la signature.
Signataire(s) de la transaction ou de l'objet.
Références : premis.signer
Validateur de la signature.
Référentiel des personnes et des organisations au moment de
la vérification de la signature et de sa validation.
Référence à l'objet signé.
Contient la référence à l'objet signé (et son empreinte jusqu'à la
fin de la phase de versement dans le SAE).
Identifiant de l'objet-données signé.
Empreinte obligatoire jusqu'au processus de versement pour
assurer la portabilité de la valeur probante. Le SAE peut ne pas la
conserver si l'on considère que l'identifiant de l'objet correspondant
suffit. Ce procédé permet de résister au temps lorsque les informations
binaires du paquet seront converties au gré des opérations de préservation
de la lisibilité des formats. Au cours de ces opérations, l'identifiant ne
changera pas, contrairement au format dufichier et donc à son empreinte.
Date de signature.
Date de la validation de la signature.
Contient toutes les informations relatives à la signature.
Rôle de l'unité d'archives dans un contexte de signature.
Quatre rôles (étiquettes) ont été identifiés : document signé, signature,
horodatage et preuves complémentaires.
Référence aux rôles des unités d'archives encapsulées sous la
racine contenant le document signé.
Relation technique à l'unité d'archives racine décrivant le
document signé à partir des unités d'archives encapsulées contenant les
autres rôles d'un contexte de signature.
Bloc permettant de décrire la signature dans un contexte
de signature.
Bloc permettant de conserver les informations d'horodatage
dans un contexte de signature.
Bloc permettant de conserver les preuves complémentaires dans
un contexte de signature.
Contient toutes les métadonnées libres de signature.
Signataire(s) de la transaction ou de l'objet.
Références : premis.signer
Validateur de la signature.
Type de signature, au sens juridique du terme. Par exemple,
simple, avancée, qualifiée.
Horodatage de la signature
Informations complémentaires sur l'horodatage d'une
signature
Informations relatives aux preuves complémentaires archivées
dans un contexte de signature.
Destinataire pour action. Utilisé pour indiquer le nom du
destinatire par exemple dans un courrier électronique.
Références : ARMS.Addressee, Interpares.Addressee
Destinataire pour information. Utilisé pour indiquer le nom
du destinatire en copie, pour information, par exemple dans un courrier
électronique.
Références : Interpares.Recipient
Emetteur du message.
Expéditeur du message.
Agent générique.
Informations décrivant une personne physique ou morale.
Identifiants pérennes.
Informations décrivant un identifiant pérenne.
Type d'identifiant pérenne.
origine d'identifiant pérenne.
Référence d'identifiant pérenne.
valeur de l'identifiant pérenne.
Prénom d'une personne.
Nom de naissance d'une personne.
Nom complet d'une personne.
Nom d'usage d'une personne.
Sexe de la personne.
Date de naissance de la personne.
Lieu de naissance de la personne.
Date de décès d'une personne.
Lieu de décès d'une personne.
Nationalité d'une personne.
Nom d'une entité.
Identifiant de la personne (par exemple, le numéro matricule)
ou de l'entité.
Références : AGKRMS.Business
En plus des balises Tag et Keyword, il est possible d'indexer
les objets avec des éléments pré-définis : Fonction.
En plus des balises Tag et Keyword, il est possible d'indexer
les objets avec des éléments pré-définis : Activité.
Intitulé du poste de travail occupé par la personne.
Droits avec lesquels un utilisateur a réalisé une opération,
notamment dans une application.
Références : moreq.role
Définit la propriété intellectuelle et artistique.
Localisation.
En plus des balises Tag et Keyword, il est possible d'indexer
les objets avec des éléments pré-définis : Nom géographique.
Références : ead.geogname
En plus des balises Tag et Keyword, il est possible d'indexer
les objets avec des éléments pré-définis : Adresse.
Références : ead.address
En plus des balises Tag et Keyword, il est possible d'indexer
les objets avec des éléments pré-définis : Code postal.
En plus des balises Tag et Keyword, il est possible d'indexer
les objets avec des éléments pré-définis : Ville.
En plus des balises Tag et Keyword, il est possible d'indexer
les objets avec des éléments pré-définis : Région.
En plus des balises Tag et Keyword, il est possible d'indexer
les objets avec des éléments pré-définis : Pays.
Coordonnées gps complétées ou vérifiées par un utilisateur.
Fait référence à des coordonnées traitées par un utilisateur et non à des
coordonnées captées.
Identifiant de la version du GPS.
Indique l'altitude basée sur la référence dans
GPSAltitudeRef. L'altitude est exprimée en mètres.
Indique l'altitude utilisée comme altitude de référence.
Si l'altitude est au dessus du niveau de la mer, la valeur 0
est normalement donnée.
Si l'altitude est au-dessous du niveau de la mer, la veleur 1
est normalement donnée.
La latitude peut être exprimée de deux manières différentes :
1)degrés, décimaux ou 2)degrés, minutes et secondes.
1)Si la latitude est exprimée en degrés, décimaux, le format
type est dd, dd. Par ex: "45.3130339".
2)Si la latitude est exprimée en degrés, minutes et secondes,
le format type est dd, mm, ss. Par ex: "45 18 46.922".
Indique si la latitude est nord ou sud. La valeur 'N' indique
la latitude nord, et 'S' indique la latitude sud.
La longitude peut être exprimée de deux manières différentes
: 1)degrés, décimaux ou 2)degrés, minutes et secondes.
1)Si la longitude est exprimée en degrés, décimaux, le format
type est dd, dd. Par ex: "5.392285833333334".
2)Si la longitude est exprimée en degrés, minutes et
secondes, le format type est dd, mm, ss. Par ex: "5 23 32.229".
Indique si la longitude est est ou ouest. La valeur 'E'
indique la longitude est, et 'W' indique la longitude Ouest.
Heure et Date de la position GPS.
Référence du message auquel on répond.
Contenu du message électronique.
Liste des codes de réponses souhaitée par
l'expéditeur.
Liste des codes de réponses à utiliser.
Code de réponses spécifié dans la liste de
réponses.
Version de la liste de codes des modalités
d'entrée.
Version de la liste de codes
d'autorisation.
Version de la liste de codes des
relations.
Bloc de métadonnées techniques des objets-données
numériques. Le caractère facultatif est requis afin de permettre le
transfert d'un plan de classement sans DataObject
joint.
Bloc de métadonnées techniques des objets-données
physiques.
Permet de faire référence à un objet-donnée binaire
ou physique déjà présent dans les métadonnées du bordereau.
Bloc de métadonnées techniques des objets-données
numériques. Le caractère facultatif est requis afin de permettre le
transfert d'un plan de classement sans DataObject
joint.
Bloc de métadonnées techniques des objets-données
physiques.
Bloc de métadonnées descriptives des
objets-données.
Bloc des métadonnées de gestion par défaut des
objets-données.
Profil d’archivage applicable aux
ArchiveUnit.
Niveau de service applicable aux unités
d’archives.
Modalités d'entrée des archives.
Statut des archives échangées.
Identifiant du service producteur - information de gestion à
ne pas confondre avec OriginatingAgency dans les métadonnées de
description.
Identifiant du service versant - information de gestion à ne
pas confondre avec SubmissionAgency dans les métadonnées de
description.
Métadonnées de gestion associées à l'ensemble des unités
d'archives.
Valeurs de LegalStatus.
Motif de l'autorisation.
Commentaire sur la transaction.
Date de la demande d'autorisation.
Identifiant de l'unité documentaire.
Demandeur de l'autorisation.
Réponse à la demande d’autorisation.
Correspond à la notion de composant en ISAD(G). ArchiveUnit
permet à la fois de gérer la hiérarchie intellectuelle, tout en contenant
les métadonnées de description et de gestion propres à chaque niveau de
description archivistique.
Commentaire sur le message.
Date du message.
Identifiant du message.
Signature du message.
Accord de service.
Listes de codes de références utilisés dans le
message.
Objets-données échangés dans le
message.
Demande d’autorisation.
Code de la réponse.
Liste des événements dans les messages de
réponse
Identifiant de la demande.
Accusé de réception d'un message.
Identifiant du message reçu.
Expéditeur du message.
Destinataire du message.
Demande de communication d'archives.
Indique si une procédure de dérogation est nécessaire
avant de communiquer l’unité d'archive.
Identifiant de l'unité d'archive.
Service d'archives responsable de la
communication.
Demandeur de la communication.
Demande de restitution d'archives.
Identifiant de l'unité
d'archives.
Service d'archives responsable de la
restitution.
Service producteur demandant la
restitution.
Transfert d'archives.
Identifiant d’un transfert
associé.
Identifiant de la réponse à une demande de
transfert.
Service d'archives responsable du
transfert.
Service versant chargé de réaliser le
transport.
Demande de transfert d’archives.
Référence à un transfert d'archives
lié.
Date retenue pour le transfert.
Service d'archives responsable du
transfert.
Service versant responsable du
transfert.
Demande d'autorisation au service de contrôle.
Service d'archives responsable de la demande
d'autorisation.
Autorité de contrôle.
Demande d'autorisation au service producteur.
Service d'archives responsable de la demande
d'autorisation.
Service producteur responsable de l’instruction de la
demande d’autorisation.
Réponse à une demande de communication
d'archives.
Identifiant de la réponse à une demande
d’autorisation.
Identifiant de l'unité d'archive.
Service d'archives responsable de la demande de
communication.
Demandeur de la communication.
Réponse à une demande de restitution d'archives.
Identifiant de l'unité d'archive.
Service d'archives responsable de la demande de
restitution.
Service producteur responsable de la demande de
restitution.
Réponse à un transfert d'archives (acceptation, rejet,
anomalie...).
Date de prise en charge effective du
transfert.
Service d'archives responsable de la réponse à un
transfert.
Service versant responsable de la réponse à un
transfert.
Réponse à une demande de transfert d’archives.
Date de transfert.
Service d'archives responsable de la réponse à une
demande de transfert.
Service versant responsable de la réponse à une
demande de transfert.
Réponse donnée à une demande d'autorisation au service de
contrôle.
Service d'archives responsable de la réponse à une
demande d'autorisation à un service de contrôle.
Service de contrôle responsable de la réponse à une
demande d'autorisation à un service de contrôle.
Réponse donnée à une demande d'autorisation au service
producteur.
Service d’archives à l’origine de la demande
d’autorisation.
Service producteur responsable de l’instruction de la
demande d’autorisation.
Notification d'élimination d'archives.
Identifiant de la réponse à une demande
d'autorisation d'élimination.
Identifiant de l'unité d'archive.
Service d'archives responsable de la notification
d'élimination.
Service producteur responsable de la notification
d'élimination.
Notification de modification d'archives (format ou
métadonnées).
Identifiant de l'unité
d'archives.
Service d'archives responsable de la notification de
modification.
Service producteur responsable de la notification de
modification.