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{"isDeprecatedLicenseId":false,"licenseText":"Licence Art Libre\n\u2028[ Copyleft Attitude ]\n\nVersion 1.2\n\nPréambule :\n\nAvec cette Licence Art Libre, l\u2019autorisation est donnée de copier, de diffuser et de transformer librement les oeuvres dans le respect des droits de l\u2019auteur.\n\nLoin d\u2019ignorer les droits de l\u2019auteur, cette licence les reconnaît et les protège. Elle en reformule le principe en permettant au public de faire un usage créatif des oeuvres d\u2019art.\u2028\nAlors que l\u2019usage fait du droit de la propriété littéraire et artistique conduit à restreindre l\u2019accès du public à l\u2019oeuvre, la Licence Art Libre a pour but de le favoriser.\u2028\nL\u2019intention est d\u2019ouvrir l\u2019accès et d\u2019autoriser l\u2019utilisation des ressources d\u2019une oeuvre par le plus grand nombre. En avoir jouissance pour en multiplier les réjouissances, créer de nouvelles conditions de création pour amplifier les possibilités de création. Dans le respect des auteurs avec la reconnaissance et la défense de leur droit moral.\n\nEn effet, avec la venue du numérique, l\u2019invention de l\u2019internet et des logiciels libres, un nouveau mode de création et de production est apparu. Il est aussi l\u2019amplification de ce qui a été expérimenté par nombre d\u2019artistes contemporains.\nLe savoir et la création sont des ressources qui doivent demeurer libres pour être encore véritablement du savoir et de la création. C\u2019est à dire rester une recherche fondamentale qui ne soit pas directement liée à une application concrète. Créer c\u2019est découvrir l\u2019inconnu, c\u2019est inventer le réel avant tout souci de réalisme.\u2028\nAinsi, l\u2019objet de l\u2019art n\u2019est pas confondu avec l\u2019objet d\u2019art fini et défini comme tel.\u2028C\u2019est la raison essentielle de cette Licence Art Libre : promouvoir et protéger des pratiques artistiques libérées des seules règles de l\u2019économie de marché.\n\nDÉFINITIONS\n\n\u2013 L\u2019oeuvre :\u2028il s\u2019agit d\u2019une oeuvre commune qui comprend l\u2019oeuvre originelle ainsi que toutes les contributions postérieures (les originaux conséquents et les copies). Elle est créée à l\u2019initiative de l\u2019auteur originel qui par cette licence définit les conditions selon lesquelles les contributions sont faites.\n\n\u2013 L\u2019oeuvre originelle :\u2028c\u2019est-à-dire l\u2019oeuvre créée par l\u2019initiateur de l\u2019oeuvre commune dont les copies vont être modifiées par qui le souhaite.\n\n\u2013 Les oeuvres conséquentes :\u2028c\u2019est-à-dire les propositions des auteurs qui contribuent à la formation de l\u2019oeuvre en faisant usage des droits de reproduction, de diffusion et de modification que leur confère la licence.\n\n\u2013 Original (source ou ressource de l\u2019oeuvre) :\u2028exemplaire daté de l\u2019oeuvre, de sa définition, de sa partition ou de son programme que l\u2019auteur présente comme référence pour toutes actualisations, interprétations, copies ou reproductions ultérieures.\n\n\u2013 Copie :\u2028toute reproduction d\u2019un original au sens de cette licence.\n\n\u2013 Auteur de l\u2019oeuvre originelle :\u2028c\u2019est la personne qui a créé l\u2019oeuvre à l\u2019origine d\u2019une arborescence de cette oeuvre modifiée. Par cette licence, l\u2019auteur détermine les conditions dans lesquelles ce travail se fait.\n\n\u2013 Contributeur :\u2028toute personne qui contribue à la création de l\u2019oeuvre. Il est l\u2019auteur d\u2019une oeuvre originale résultant de la modification d\u2019une copie de l\u2019oeuvre originelle ou de la modification d\u2019une copie d\u2019une oeuvre conséquente.\n\n1. OBJET\nCette licence a pour objet de définir les conditions selon lesquelles vous pouvez jouir librement de cette oeuvre.\n\n2. L\u2019ÉTENDUE DE LA JOUISSANCE\nCette oeuvre est soumise au droit d\u2019auteur, et l\u2019auteur par cette\u2028licence vous indique quelles sont vos libertés pour la copier, la\u2028diffuser et la modifier:\n\n2.1 LA LIBERTÉ DE COPIER (OU DE REPRODUCTION)\nVous avez la liberté de copier cette oeuvre pour un usage personnel, pour vos amis, ou toute autre personne et quelque soit la technique employée.\n\n2.2 LA LIBERTÉ DE DIFFUSER, D\u2019INTERPRÉTER (OU DE REPRÉSENTATION)\nVous pouvez diffuser librement les copies de ces oeuvres, modifiées\u2028ou non, quel que soit le support, quel que soit le lieu, à titre onéreux ou gratuit si vous respectez toutes les conditions suivantes:\u2028\n     \u2013 joindre aux copies, cette licence à l\u2019identique, ou indiquer précisément où se trouve la licence,\u2028     \u2013 indiquer au destinataire le nom de l\u2019auteur des originaux,\u2028     \u2013 indiquer au destinataire où il pourra avoir accès aux originaux\u2028(originels et\/ou conséquents). L\u2019auteur de l\u2019original pourra, s\u2019il le souhaite, vous autoriser à diffuser l\u2019original dans les mêmes conditions que les copies.\n\n2.3 LA LIBERTÉ DE MODIFIER\nVous avez la liberté de modifier les copies des originaux (originels\u2028et conséquents), qui peuvent être partielles ou non, dans le respect des conditions prévues à l\u2019article 2.2 en cas de diffusion (ou représentation) de la copie modifiée.\u2028L\u2019auteur de l\u2019original pourra, s\u2019il le souhaite, vous autoriser à modifier l\u2019original dans les mêmes conditions que les copies.\n\n3. L\u2019INCORPORATION DE L\u2019OEUVRE\nTous les éléments de cette oeuvre doivent demeurer libres, c\u2019est pourquoi il ne vous est pas permis d\u2019intégrer les originaux (originels et conséquents) dans une autre oeuvre qui ne serait pas soumise à cette licence.\n\n4. VOS DROITS D\u2019AUTEUR\nCette licence n\u2019a pas pour objet de nier vos droits d\u2019auteur sur votre contribution. En choisissant de contribuer à l\u2019évolution de cette oeuvre, vous acceptez seulement d\u2019offrir aux autres les mêmes droits sur votre contribution que ceux qui vous ont été accordés par cette licence.\n\n5. LA DURÉE DE LA LICENCE\nCette licence prend effet dès votre acceptation de ses dispositions. Le fait de copier, de diffuser, ou de modifier l\u2019oeuvre constitue une acception tacite.\u2028Cette licence a pour durée la durée des droits d\u2019auteur attachés à l\u2019oeuvre. Si vous ne respectez pas les termes de cette licence, vous perdez automatiquement les droits qu\u2019elle vous confère.\u2028Si le régime juridique auquel vous êtes soumis ne vous permet pas de respecter les termes de cette licence, vous ne pouvez pas vous prévaloir des libertés qu\u2019elle confère.\n\n6. LES DIFFÉRENTES VERSIONS DE LA LICENCE\nCette licence pourra être modifiée régulièrement, en vue de son amélioration, par ses auteurs (les acteurs du mouvement « copyleft attitude ») sous la forme de nouvelles versions numérotées.\nVous avez toujours le choix entre vous contenter des dispositions contenues dans la version sous laquelle la copie vous a été communiquée ou alors, vous prévaloir des dispositions d\u2019une des versions ultérieures.\n\n7. LES SOUS-LICENCES\nLes sous licences ne sont pas autorisées par la présente. Toute personne qui souhaite bénéficier des libertés qu\u2019elle confère sera liée directement à l\u2019auteur de l\u2019oeuvre originelle.\n\n8. LA LOI APPLICABLE AU CONTRAT\nCette licence est soumise au droit français.","standardLicenseTemplate":"Licence Art Libre\n\u2028[ Copyleft Attitude ]\n\nVersion 1.2\n\nPréambule :\n\nAvec cette Licence Art Libre, l\u2019autorisation est donnée de copier, de diffuser et de transformer librement les oeuvres dans le respect des droits de l\u2019auteur.\n\nLoin d\u2019ignorer les droits de l\u2019auteur, cette licence les reconnaît et les protège. Elle en reformule le principe en permettant au public de faire un usage créatif des oeuvres d\u2019art.\u2028\nAlors que l\u2019usage fait du droit de la propriété littéraire et artistique conduit à restreindre l\u2019accès du public à l\u2019oeuvre, la Licence Art Libre a pour but de le favoriser.\u2028\nL\u2019intention est d\u2019ouvrir l\u2019accès et d\u2019autoriser l\u2019utilisation des ressources d\u2019une oeuvre par le plus grand nombre. En avoir jouissance pour en multiplier les réjouissances, créer de nouvelles conditions de création pour amplifier les possibilités de création. Dans le respect des auteurs avec la reconnaissance et la défense de leur droit moral.\n\nEn effet, avec la venue du numérique, l\u2019invention de l\u2019internet et des logiciels libres, un nouveau mode de création et de production est apparu. Il est aussi l\u2019amplification de ce qui a été expérimenté par nombre d\u2019artistes contemporains.\nLe savoir et la création sont des ressources qui doivent demeurer libres pour être encore véritablement du savoir et de la création. C\u2019est à dire rester une recherche fondamentale qui ne soit pas directement liée à une application concrète. Créer c\u2019est découvrir l\u2019inconnu, c\u2019est inventer le réel avant tout souci de réalisme.\u2028\nAinsi, l\u2019objet de l\u2019art n\u2019est pas confondu avec l\u2019objet d\u2019art fini et défini comme tel.\u2028C\u2019est la raison essentielle de cette Licence Art Libre : promouvoir et protéger des pratiques artistiques libérées des seules règles de l\u2019économie de marché.\n\nDÉFINITIONS\n\n\u2013 L\u2019oeuvre :\u2028il s\u2019agit d\u2019une oeuvre commune qui comprend l\u2019oeuvre originelle ainsi que toutes les contributions postérieures (les originaux conséquents et les copies). Elle est créée à l\u2019initiative de l\u2019auteur originel qui par cette licence définit les conditions selon lesquelles les contributions sont faites.\n\n\u2013 L\u2019oeuvre originelle :\u2028c\u2019est-à-dire l\u2019oeuvre créée par l\u2019initiateur de l\u2019oeuvre commune dont les copies vont être modifiées par qui le souhaite.\n\n\u2013 Les oeuvres conséquentes :\u2028c\u2019est-à-dire les propositions des auteurs qui contribuent à la formation de l\u2019oeuvre en faisant usage des droits de reproduction, de diffusion et de modification que leur confère la licence.\n\n\u2013 Original (source ou ressource de l\u2019oeuvre) :\u2028exemplaire daté de l\u2019oeuvre, de sa définition, de sa partition ou de son programme que l\u2019auteur présente comme référence pour toutes actualisations, interprétations, copies ou reproductions ultérieures.\n\n\u2013 Copie :\u2028toute reproduction d\u2019un original au sens de cette licence.\n\n\u2013 Auteur de l\u2019oeuvre originelle :\u2028c\u2019est la personne qui a créé l\u2019oeuvre à l\u2019origine d\u2019une arborescence de cette oeuvre modifiée. 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L\u2019ÉTENDUE DE LA JOUISSANCE\nCette oeuvre est soumise au droit d\u2019auteur, et l\u2019auteur par cette\u2028licence vous indique quelles sont vos libertés pour la copier, la\u2028diffuser et la modifier:\n\n2.1 LA LIBERTÉ DE COPIER (OU DE REPRODUCTION)\nVous avez la liberté de copier cette oeuvre pour un usage personnel, pour vos amis, ou toute autre personne et quelque soit la technique employée.\n\n2.2 LA LIBERTÉ DE DIFFUSER, D\u2019INTERPRÉTER (OU DE REPRÉSENTATION)\nVous pouvez diffuser librement les copies de ces oeuvres, modifiées\u2028ou non, quel que soit le support, quel que soit le lieu, à titre onéreux ou gratuit si vous respectez toutes les conditions suivantes:\u2028\n     \u2013 joindre aux copies, cette licence à l\u2019identique, ou indiquer précisément où se trouve la licence,\u2028     \u2013 indiquer au destinataire le nom de l\u2019auteur des originaux,\u2028     \u2013 indiquer au destinataire où il pourra avoir accès aux originaux\u2028(originels et\/ou conséquents). L\u2019auteur de l\u2019original pourra, s\u2019il le souhaite, vous autoriser à diffuser l\u2019original dans les mêmes conditions que les copies.\n\n2.3 LA LIBERTÉ DE MODIFIER\nVous avez la liberté de modifier les copies des originaux (originels\u2028et conséquents), qui peuvent être partielles ou non, dans le respect des conditions prévues à l\u2019article 2.2 en cas de diffusion (ou représentation) de la copie modifiée.\u2028L\u2019auteur de l\u2019original pourra, s\u2019il le souhaite, vous autoriser à modifier l\u2019original dans les mêmes conditions que les copies.\n\n3. L\u2019INCORPORATION DE L\u2019OEUVRE\nTous les éléments de cette oeuvre doivent demeurer libres, c\u2019est pourquoi il ne vous est pas permis d\u2019intégrer les originaux (originels et conséquents) dans une autre oeuvre qui ne serait pas soumise à cette licence.\n\n4. VOS DROITS D\u2019AUTEUR\nCette licence n\u2019a pas pour objet de nier vos droits d\u2019auteur sur votre contribution. En choisissant de contribuer à l\u2019évolution de cette oeuvre, vous acceptez seulement d\u2019offrir aux autres les mêmes droits sur votre contribution que ceux qui vous ont été accordés par cette licence.\n\n5. LA DURÉE DE LA LICENCE\nCette licence prend effet dès votre acceptation de ses dispositions. Le fait de copier, de diffuser, ou de modifier l\u2019oeuvre constitue une acception tacite.\u2028Cette licence a pour durée la durée des droits d\u2019auteur attachés à l\u2019oeuvre. Si vous ne respectez pas les termes de cette licence, vous perdez automatiquement les droits qu\u2019elle vous confère.\u2028Si le régime juridique auquel vous êtes soumis ne vous permet pas de respecter les termes de cette licence, vous ne pouvez pas vous prévaloir des libertés qu\u2019elle confère.\n\n6. LES DIFFÉRENTES VERSIONS DE LA LICENCE\nCette licence pourra être modifiée régulièrement, en vue de son amélioration, par ses auteurs (les acteurs du mouvement « copyleft attitude ») sous la forme de nouvelles versions numérotées.\nVous avez toujours le choix entre vous contenter des dispositions contenues dans la version sous laquelle la copie vous a été communiquée ou alors, vous prévaloir des dispositions d\u2019une des versions ultérieures.\n\n7. LES SOUS-LICENCES\nLes sous licences ne sont pas autorisées par la présente. Toute personne qui souhaite bénéficier des libertés qu\u2019elle confère sera liée directement à l\u2019auteur de l\u2019oeuvre originelle.\n\n8. LA LOI APPLICABLE AU CONTRAT\nCette licence est soumise au droit français.","name":"Licence Art Libre 1.2","licenseComments":"French is the canonical language for this license. 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