license-list-data.website.LAL-1.3.json Maven / Gradle / Ivy

Show more of this group Show more artifacts with this name
Show all versions of spdx-license-list-data
licences data from spdx in mixed formats
The newest version!
{"isDeprecatedLicenseId":false,"licenseText":"Licence Art Libre 1.3 (LAL 1.3)\n\nPréambule :\n\nAvec la Licence Art Libre, l\u2019autorisation est donnée de copier, de diffuser et de transformer librement les œuvres dans le respect des droits de l\u2019auteur.\n\nLoin d\u2019ignorer ces droits, la Licence Art Libre les reconnaît et les protège. Elle en reformule l\u2019exercice en permettant à tout un chacun de faire un usage créatif des productions de l\u2019esprit quels que soient leur genre et leur forme d\u2019expression.\n\nSi, en règle générale, l\u2019application du droit d\u2019auteur conduit à restreindre l\u2019accès aux œuvres de l\u2019esprit, la Licence Art Libre, au contraire, le favorise. L\u2019intention est d\u2019autoriser l\u2019utilisation des ressources d\u2019une œuvre ; créer de nouvelles conditions de création pour amplifier les possibilités de création. La Licence Art Libre permet d\u2019avoir jouissance des œuvres tout en reconnaissant les droits et les responsabilités de chacun.\n\nAvec le développement du numérique, l\u2019invention d\u2019internet et des logiciels libres, les modalités de création ont évolué : les productions de l\u2019esprit s\u2019offrent naturellement à la circulation, à l\u2019échange et aux transformations. Elles se prêtent favorablement à la réalisation d\u2019œuvres communes que chacun peut augmenter pour l\u2019avantage de tous.\n\nC\u2019est la raison essentielle de la Licence Art Libre : promouvoir et protéger ces productions de l\u2019esprit selon les principes du copyleft : liberté d\u2019usage, de copie, de diffusion, de transformation et interdiction d\u2019appropriation exclusive.\n\nDéfinitions :\n\nNous désignons par « œuvre », autant l\u2019œuvre initiale, les œuvres conséquentes, que l\u2019œuvre commune telles que définies ci-après :\n\nL\u2019œuvre commune :\u2028Il s\u2019agit d\u2019une œuvre qui comprend l\u2019œuvre initiale ainsi que toutes les contributions postérieures (les originaux conséquents et les copies). Elle est créée à l\u2019initiative de l\u2019auteur initial qui par cette licence définit les conditions selon lesquelles les contributions sont faites.\n\nL\u2019œuvre initiale :\u2028C\u2019est-à-dire l\u2019œuvre créée par l\u2019initiateur de l\u2019œuvre commune dont les copies vont être modifiées par qui le souhaite.\n\nLes œuvres conséquentes :\u2028C\u2019est-à-dire les contributions des auteurs qui participent à la formation de l\u2019œuvre commune en faisant usage des droits de reproduction, de diffusion et de modification que leur confère la licence.\n\nOriginaux (sources ou ressources de l\u2019œuvre) :\u2028Chaque exemplaire daté de l\u2019œuvre initiale ou conséquente que leurs auteurs présentent comme référence pour toutes actualisations, interprétations, copies ou reproductions ultérieures.\n\nCopie :\u2028Toute reproduction d\u2019un original au sens de cette licence.\n\n1- OBJET.\nCette licence a pour objet de définir les conditions selon lesquelles vous pouvez jouir librement de l\u2019œuvre.\n\n2. L\u2019ÉTENDUE DE LA JOUISSANCE.\nCette œuvre est soumise au droit d\u2019auteur, et l\u2019auteur par cette licence vous indique quelles sont vos libertés pour la copier, la diffuser et la modifier.\n\n2.1 LA LIBERTÉ DE COPIER (OU DE REPRODUCTION).\nVous avez la liberté de copier cette œuvre pour vous, vos amis ou toute autre personne, quelle que soit la technique employée.\n\n2.2 LA LIBERTÉ DE DIFFUSER (INTERPRÉTER, REPRÉSENTER, DISTRIBUER).\nVous pouvez diffuser librement les copies de ces œuvres, modifiées ou non, quel que soit le support, quel que soit le lieu, à titre onéreux ou gratuit, si vous respectez toutes les conditions suivantes :\n\t\n     1.\tjoindre aux copies cette licence à l\u2019identique ou indiquer précisément où se trouve la licence ;\n     2.\tindiquer au destinataire le nom de chaque auteur des originaux, y compris le vôtre si vous avez modifié l\u2019œuvre ;\n     3.\tindiquer au destinataire où il pourrait avoir accès aux originaux (initiaux et\/ou conséquents).\n\nLes auteurs des originaux pourront, s\u2019ils le souhaitent, vous autoriser à diffuser l\u2019original dans les mêmes conditions que les copies.\n\n2.3 LA LIBERTÉ DE MODIFIER.\nVous avez la liberté de modifier les copies des originaux (initiaux et conséquents) dans le respect des conditions suivantes :\n\t\n     1.\tcelles prévues à l\u2019article 2.2 en cas de diffusion de la copie modifiée ;\n     2.\tindiquer qu\u2019il s\u2019agit d\u2019une œuvre modifiée et, si possible, la nature de la modification ;\n     3.\tdiffuser cette œuvre conséquente avec la même licence ou avec toute licence compatible ;\n     4.\tLes auteurs des originaux pourront, s\u2019ils le souhaitent, vous autoriser à modifier l\u2019original dans les mêmes conditions que les copies.\n\n3. DROITS CONNEXES.\nLes actes donnant lieu à des droits d\u2019auteur ou des droits voisins ne doivent pas constituer un obstacle aux libertés conférées par cette licence.\u2028C\u2019est pourquoi, par exemple, les interprétations doivent être soumises à la même licence ou une licence compatible. De même, l\u2019intégration de l\u2019œuvre à une base de données, une compilation ou une anthologie ne doit pas faire obstacle à la jouissance de l\u2019œuvre telle que définie par cette licence.\n\n4. L\u2019 INTÉGRATION DE L\u2019ŒUVRE.\nToute intégration de cette œuvre à un ensemble non soumis à la LAL doit assurer l\u2019exercice des libertés conférées par cette licence.\nSi l\u2019œuvre n\u2019est plus accessible indépendamment de l\u2019ensemble, alors l\u2019intégration n\u2019est possible qu\u2019à condition que l\u2019ensemble soit soumis à la LAL ou une licence compatible.\n\n5. CRITÈRES DE COMPATIBILITÉ.\nUne licence est compatible avec la LAL si et seulement si :\n\t\n     1.\telle accorde l\u2019autorisation de copier, diffuser et modifier des copies de l\u2019œuvre, y compris à des fins lucratives, et sans autres restrictions que celles qu\u2019impose le respect des autres critères de compatibilité ;\n     2.\telle garantit la paternité de l\u2019œuvre et l\u2019accès aux versions antérieures de l\u2019œuvre quand cet accès est possible ;\n     3.\telle reconnaît la LAL également compatible (réciprocité) ;\n     4.\telle impose que les modifications faites sur l\u2019œuvre soient soumises à la même licence ou encore à une licence répondant aux critères de compatibilité posés par la LAL.\n\n6. VOS DROITS INTELLECTUELS.\nLa LAL n\u2019a pas pour objet de nier vos droits d\u2019auteur sur votre contribution ni vos droits connexes. En choisissant de contribuer à l\u2019évolution de cette œuvre commune, vous acceptez seulement d\u2019offrir aux autres les mêmes autorisations sur votre contribution que celles qui vous ont été accordées par cette licence. Ces autorisations n\u2019entraînent pas un dessaisissement de vos droits intellectuels.\n\n7. VOS RESPONSABILITÉS.\nLa liberté de jouir de l\u2019œuvre tel que permis par la LAL (liberté de copier, diffuser, modifier) implique pour chacun la responsabilité de ses propres faits.\n\n8. LA DURÉE DE LA LICENCE.\nCette licence prend effet dès votre acceptation de ses dispositions. Le fait de copier, de diffuser, ou de modifier l\u2019œuvre constitue une acceptation tacite.\u2028\nCette licence a pour durée la durée des droits d\u2019auteur attachés à l\u2019œuvre. Si vous ne respectez pas les termes de cette licence, vous perdez automatiquement les droits qu\u2019elle vous confère.\u2028Si le régime juridique auquel vous êtes soumis ne vous permet pas de respecter les termes de cette licence, vous ne pouvez pas vous prévaloir des libertés qu\u2019elle confère.\n\n9. LES DIFFÉRENTES VERSIONS DE LA LICENCE.\nCette licence pourra être modifiée régulièrement, en vue de son amélioration, par ses auteurs (les acteurs du mouvement Copyleft Attitude) sous la forme de nouvelles versions numérotées.\u2028\nVous avez toujours le choix entre vous contenter des dispositions contenues dans la version de la LAL sous laquelle la copie vous a été communiquée ou alors, vous prévaloir des dispositions d\u2019une des versions ultérieures.\n\n10. LES SOUS-LICENCES.\nLes sous-licences ne sont pas autorisées par la présente. Toute personne qui souhaite bénéficier des libertés qu\u2019elle confère sera liée directement aux auteurs de l\u2019œuvre commune.\n\n11. LE CONTEXTE JURIDIQUE.\nCette licence est rédigée en référence au droit français et à la Convention de Berne relative au droit d\u2019auteur.","standardLicenseTemplate":"Licence Art Libre 1.3 (LAL 1.3)\n\nPréambule :\n\nAvec la Licence Art Libre, l\u2019autorisation est donnée de copier, de diffuser et de transformer librement les œuvres dans le respect des droits de l\u2019auteur.\n\nLoin d\u2019ignorer ces droits, la Licence Art Libre les reconnaît et les protège. Elle en reformule l\u2019exercice en permettant à tout un chacun de faire un usage créatif des productions de l\u2019esprit quels que soient leur genre et leur forme d\u2019expression.\n\nSi, en règle générale, l\u2019application du droit d\u2019auteur conduit à restreindre l\u2019accès aux œuvres de l\u2019esprit, la Licence Art Libre, au contraire, le favorise. L\u2019intention est d\u2019autoriser l\u2019utilisation des ressources d\u2019une œuvre ; créer de nouvelles conditions de création pour amplifier les possibilités de création. La Licence Art Libre permet d\u2019avoir jouissance des œuvres tout en reconnaissant les droits et les responsabilités de chacun.\n\nAvec le développement du numérique, l\u2019invention d\u2019internet et des logiciels libres, les modalités de création ont évolué : les productions de l\u2019esprit s\u2019offrent naturellement à la circulation, à l\u2019échange et aux transformations. Elles se prêtent favorablement à la réalisation d\u2019œuvres communes que chacun peut augmenter pour l\u2019avantage de tous.\n\nC\u2019est la raison essentielle de la Licence Art Libre : promouvoir et protéger ces productions de l\u2019esprit selon les principes du copyleft : liberté d\u2019usage, de copie, de diffusion, de transformation et interdiction d\u2019appropriation exclusive.\n\nDéfinitions :\n\nNous désignons par « œuvre », autant l\u2019œuvre initiale, les œuvres conséquentes, que l\u2019œuvre commune telles que définies ci-après :\n\nL\u2019œuvre commune :\u2028Il s\u2019agit d\u2019une œuvre qui comprend l\u2019œuvre initiale ainsi que toutes les contributions postérieures (les originaux conséquents et les copies). Elle est créée à l\u2019initiative de l\u2019auteur initial qui par cette licence définit les conditions selon lesquelles les contributions sont faites.\n\nL\u2019œuvre initiale :\u2028C\u2019est-à-dire l\u2019œuvre créée par l\u2019initiateur de l\u2019œuvre commune dont les copies vont être modifiées par qui le souhaite.\n\nLes œuvres conséquentes :\u2028C\u2019est-à-dire les contributions des auteurs qui participent à la formation de l\u2019œuvre commune en faisant usage des droits de reproduction, de diffusion et de modification que leur confère la licence.\n\nOriginaux (sources ou ressources de l\u2019œuvre) :\u2028Chaque exemplaire daté de l\u2019œuvre initiale ou conséquente que leurs auteurs présentent comme référence pour toutes actualisations, interprétations, copies ou reproductions ultérieures.\n\nCopie :\u2028Toute reproduction d\u2019un original au sens de cette licence.\n\n1- OBJET.\nCette licence a pour objet de définir les conditions selon lesquelles vous pouvez jouir librement de l\u2019œuvre.\n\n2. L\u2019ÉTENDUE DE LA JOUISSANCE.\nCette œuvre est soumise au droit d\u2019auteur, et l\u2019auteur par cette licence vous indique quelles sont vos libertés pour la copier, la diffuser et la modifier.\n\n2.1 LA LIBERTÉ DE COPIER (OU DE REPRODUCTION).\nVous avez la liberté de copier cette œuvre pour vous, vos amis ou toute autre personne, quelle que soit la technique employée.\n\n2.2 LA LIBERTÉ DE DIFFUSER (INTERPRÉTER, REPRÉSENTER, DISTRIBUER).\nVous pouvez diffuser librement les copies de ces œuvres, modifiées ou non, quel que soit le support, quel que soit le lieu, à titre onéreux ou gratuit, si vous respectez toutes les conditions suivantes :\n\t\n     1.\tjoindre aux copies cette licence à l\u2019identique ou indiquer précisément où se trouve la licence ;\n     2.\tindiquer au destinataire le nom de chaque auteur des originaux, y compris le vôtre si vous avez modifié l\u2019œuvre ;\n     3.\tindiquer au destinataire où il pourrait avoir accès aux originaux (initiaux et\/ou conséquents).\n\nLes auteurs des originaux pourront, s\u2019ils le souhaitent, vous autoriser à diffuser l\u2019original dans les mêmes conditions que les copies.\n\n2.3 LA LIBERTÉ DE MODIFIER.\nVous avez la liberté de modifier les copies des originaux (initiaux et conséquents) dans le respect des conditions suivantes :\n\t\n     1.\tcelles prévues à l\u2019article 2.2 en cas de diffusion de la copie modifiée ;\n     2.\tindiquer qu\u2019il s\u2019agit d\u2019une œuvre modifiée et, si possible, la nature de la modification ;\n     3.\tdiffuser cette œuvre conséquente avec la même licence ou avec toute licence compatible ;\n     4.\tLes auteurs des originaux pourront, s\u2019ils le souhaitent, vous autoriser à modifier l\u2019original dans les mêmes conditions que les copies.\n\n3. DROITS CONNEXES.\nLes actes donnant lieu à des droits d\u2019auteur ou des droits voisins ne doivent pas constituer un obstacle aux libertés conférées par cette licence.\u2028C\u2019est pourquoi, par exemple, les interprétations doivent être soumises à la même licence ou une licence compatible. De même, l\u2019intégration de l\u2019œuvre à une base de données, une compilation ou une anthologie ne doit pas faire obstacle à la jouissance de l\u2019œuvre telle que définie par cette licence.\n\n4. L\u2019 INTÉGRATION DE L\u2019ŒUVRE.\nToute intégration de cette œuvre à un ensemble non soumis à la LAL doit assurer l\u2019exercice des libertés conférées par cette licence.\nSi l\u2019œuvre n\u2019est plus accessible indépendamment de l\u2019ensemble, alors l\u2019intégration n\u2019est possible qu\u2019à condition que l\u2019ensemble soit soumis à la LAL ou une licence compatible.\n\n5. CRITÈRES DE COMPATIBILITÉ.\nUne licence est compatible avec la LAL si et seulement si :\n\t\n     1.\telle accorde l\u2019autorisation de copier, diffuser et modifier des copies de l\u2019œuvre, y compris à des fins lucratives, et sans autres restrictions que celles qu\u2019impose le respect des autres critères de compatibilité ;\n     2.\telle garantit la paternité de l\u2019œuvre et l\u2019accès aux versions antérieures de l\u2019œuvre quand cet accès est possible ;\n     3.\telle reconnaît la LAL également compatible (réciprocité) ;\n     4.\telle impose que les modifications faites sur l\u2019œuvre soient soumises à la même licence ou encore à une licence répondant aux critères de compatibilité posés par la LAL.\n\n6. VOS DROITS INTELLECTUELS.\nLa LAL n\u2019a pas pour objet de nier vos droits d\u2019auteur sur votre contribution ni vos droits connexes. En choisissant de contribuer à l\u2019évolution de cette œuvre commune, vous acceptez seulement d\u2019offrir aux autres les mêmes autorisations sur votre contribution que celles qui vous ont été accordées par cette licence. Ces autorisations n\u2019entraînent pas un dessaisissement de vos droits intellectuels.\n\n7. VOS RESPONSABILITÉS.\nLa liberté de jouir de l\u2019œuvre tel que permis par la LAL (liberté de copier, diffuser, modifier) implique pour chacun la responsabilité de ses propres faits.\n\n8. LA DURÉE DE LA LICENCE.\nCette licence prend effet dès votre acceptation de ses dispositions. Le fait de copier, de diffuser, ou de modifier l\u2019œuvre constitue une acceptation tacite.\u2028\nCette licence a pour durée la durée des droits d\u2019auteur attachés à l\u2019œuvre. Si vous ne respectez pas les termes de cette licence, vous perdez automatiquement les droits qu\u2019elle vous confère.\u2028Si le régime juridique auquel vous êtes soumis ne vous permet pas de respecter les termes de cette licence, vous ne pouvez pas vous prévaloir des libertés qu\u2019elle confère.\n\n9. LES DIFFÉRENTES VERSIONS DE LA LICENCE.\nCette licence pourra être modifiée régulièrement, en vue de son amélioration, par ses auteurs (les acteurs du mouvement Copyleft Attitude) sous la forme de nouvelles versions numérotées.\u2028\nVous avez toujours le choix entre vous contenter des dispositions contenues dans la version de la LAL sous laquelle la copie vous a été communiquée ou alors, vous prévaloir des dispositions d\u2019une des versions ultérieures.\n\n10. LES SOUS-LICENCES.\nLes sous-licences ne sont pas autorisées par la présente. Toute personne qui souhaite bénéficier des libertés qu\u2019elle confère sera liée directement aux auteurs de l\u2019œuvre commune.\n\n11. LE CONTEXTE JURIDIQUE.\nCette licence est rédigée en référence au droit français et à la Convention de Berne relative au droit d\u2019auteur.","name":"Licence Art Libre 1.3","licenseComments":"French is the canonical language for this license. Translations are available in:\nEnglish:  http:\/\/artlibre.org\/licence\/lal\/en\/\nPortuguese: http:\/\/artlibre.org\/licence\/lal\/pt\/\nPolish: http:\/\/artlibre.org\/licence\/lal\/pl\/","licenseId":"LAL-1.3","standardLicenseHeader":"","seeAlso":["http:\/\/artlibre.org\/"],"isOsiApproved":false}