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Eno is a tool that generates survey questionnaires starting from their formal description in DDI
The newest version!
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${Enq_LibelleEnquete}
Quand et comment répondre ?
Au plus tard le ${Enq_DateRetour}.
#if(${Enq_PapierNombre}!='')Remplissez un questionnaire papier ${Enq_PapierNombre}.#else Remplissez un questionnaire papier.#end #if(${Enq_PapierConsigne}!='')${Enq_PapierConsigne}.#end
Utilisez l'enveloppe T pour envoyer ${Enq_PapierNombreQuest} à l'adresse suivante :
$!{Enq_AdresseRetourQL1}
$!{Enq_AdresseRetourQL2}
$!{Enq_AdresseRetourQL3}
$!{Enq_AdresseRetourQL4}
$!{Enq_AdresseRetourQL5}
$!{Enq_AdresseRetourQL6}
$!{Enq_AdresseRetourQL7}
Qui doit répondre ?
${Ue_QuiRepond1}
$!{Ue_QuiRepond2}
$!{Ue_QuiRepond3}
Comment remplir le questionnaire ?
•
Cochez la ou les cases correspondant à votre situation.
•
Utilisez les cases prévues pour les réponses écrites. Exemple :
•
Suivez les instructions des renvois. Exemple :
#if (${Enq_Consigne1} != '')
•
${Enq_Consigne1}
#end
#if (${Enq_Consigne2} != '')
•
${Enq_Consigne2}
#end
#if (${Enq_Consigne3} != '')
•
${Enq_Consigne3}
#end
#if (${Enq_TestNonLabellise} == 'oui')
Cette enquête non obligatoire relève de l'exercice des missions de service public dont est investi l’Insee (articles 4, 5 et 5 bis du règlement 223/2009 relatif aux statistiques européennes, article 1 de la loi n° 51-711 du 7 juin 1951 sur l'obligation, la coordination et le secret en matière de statistiques, décret du 14 juin 1946 organisant l’Insee).
Les réponses à ce questionnaire sont protégées par le secret statistique et destinées à ${Enq_RespTraitement}. Le règlement général 2016/679 du 27 avril 2016 sur la protection des données (RGPD) ainsi que la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés s'appliquent à la présente enquête. Ils garantissent aux personnes concernées un droit d'accès, de limitation ou de rectification pour les données les concernant. Ce droit peut être exercé auprès de ${Enq_RespOperationnel}.
#end
#if (${Enq_TestNonLabellise} == 'non')
Vu l'avis favorable du Conseil national de l'information statistique, cette enquête#if(${Enq_CaractereObligatoire}=='oui'), reconnue d'intérêt général#if(${Enq_QualiteStatistique}=='oui') et de qualité statistique#end , est obligatoire #else est reconnue d'intérêt général#if(${Enq_QualiteStatistique}=='oui') et de qualité statistique#end sans avoir de caractère obligatoire#end, en application de la loi n° 51-711 du 7 juin 1951 sur l'obligation, la coordination et le secret en matière de statistiques.
Visa n°${Enq_NumeroVisa} du Ministre ${Enq_MinistereTutelle}, valable pour l'année ${Enq_AnneeVisa} – #if(${Enq_ParutionJo}=='oui') Arrêté en date du ${Enq_DateParutionJo}#else Arrêté en cours de parution#end.
Les réponses à ce questionnaire sont protégées par le secret statistique et destinées à ${Enq_RespTraitement}. Le règlement général 2016/679 du 27 avril 2016 sur la protection des données (RGPD) ainsi que la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés s'appliquent à la présente enquête. Ils garantissent aux personnes concernées un droit d'accès, de limitation ou de rectification pour les données les concernant. Ce droit peut être exercé auprès de ${Enq_RespOperationnel}.
#end