seda-2.1.seda-vitam-2.1-main.xsd Maven / Gradle / Ivy
Liste des codes de réponses souhaitée par
l'expéditeur.
Liste des codes de réponses à utiliser.
Code de réponses spécifié dans la liste de
réponses.
Version de la liste de codes des modalités
d'entrée.
Version de la liste de codes
d'autorisation.
Version de la liste de codes des
relations.
Bloc de métadonnées techniques des objets-données
numériques. Le caractère facultatif est requis afin de permettre le
transfert d'un plan de classement sans DataObject
joint.
Bloc de métadonnées techniques des objets-données
physiques.
Permet de faire référence à un objet-donnée binaire ou physique déjà présent dans les métadonnées du bordereau.
Bloc de métadonnées techniques des objets-données
numériques. Le caractère facultatif est requis afin de permettre le
transfert d'un plan de classement sans DataObject
joint.
Bloc de métadonnées techniques des objets-données
physiques.
Bloc de métadonnées descriptives des
objets-données.
Bloc des métadonnées de gestion par défaut des
objets-données.
Profil d’archivage applicable aux
ArchiveUnit.
Niveau de service applicable aux unités
d’archives.
Modalités d'entrée des archives.
Statut des archives échangées.
Identifiant du service producteur - information de gestion à
ne pas confondre avec OriginatingAgency dans les métadonnées de
description.
Identifiant du service versant - information de gestion à ne
pas confondre avec SubmissionAgency dans les métadonnées de
description.
Métadonnées de gestion associées à l'ensemble des unités
d'archives.
Valeurs de LegalStatus.
Motif de l'autorisation.
Commentaire sur la transaction.
Date de la demande d'autorisation.
Identifiant de l'unité documentaire.
Demandeur de l'autorisation.
Réponse à la demande d’autorisation.
Correspond à la notion de composant en ISAD(G). ArchiveUnit
permet à la fois de gérer la hiérarchie intellectuelle, tout en contenant
les métadonnées de description et de gestion propres à chaque niveau de
description archivistique.
Commentaire sur le message.
Date du message.
Identifiant du message.
Signature du message.
Accord de service.
Listes de codes de références utilisés dans le
message.
Objets-données échangés dans le
message.
Demande d’autorisation.
Code de la réponse.
Liste des événements dans les messages de
réponse
Identifiant de la demande.
Accusé de réception d'un message.
Identifiant du message reçu.
Expéditeur du message.
Destinataire du message.
Demande de communication d'archives.
Indique si une procédure de dérogation est nécessaire
avant de communiquer l’unité d'archive.
Identifiant de l'unité d'archive.
Service d'archives responsable de la
communication.
Demandeur de la communication.
Demande de restitution d'archives.
Identifiant de l'unité
d'archives.
Service d'archives responsable de la
restitution.
Service producteur demandant la
restitution.
Transfert d'archives.
Identifiant d’un transfert
associé.
Identifiant de la réponse à une demande de
transfert.
Service d'archives responsable du
transfert.
Service versant chargé de réaliser le
transport.
Demande de transfert d’archives.
Référence à un transfert d'archives
lié.
Date retenue pour le transfert.
Service d'archives responsable du
transfert.
Service versant responsable du
transfert.
Demande d'autorisation au service de contrôle.
Service d'archives responsable de la demande
d'autorisation.
Autorité de contrôle.
Demande d'autorisation au service producteur.
Service d'archives responsable de la demande
d'autorisation.
Service producteur responsable de l’instruction de la
demande d’autorisation.
Réponse à une demande de communication
d'archives.
Identifiant de la réponse à une demande
d’autorisation.
Identifiant de l'unité d'archive.
Service d'archives responsable de la demande de
communication.
Demandeur de la communication.
Réponse à une demande de restitution d'archives.
Identifiant de l'unité d'archive.
Service d'archives responsable de la demande de
restitution.
Service producteur responsable de la demande de
restitution.
Réponse à un transfert d'archives (acceptation, rejet,
anomalie...).
Date de prise en charge effective du
transfert.
Service d'archives responsable de la réponse à un
transfert.
Service versant responsable de la réponse à un
transfert.
Réponse à une demande de transfert d’archives.
Date de transfert.
Service d'archives responsable de la réponse à une
demande de transfert.
Service versant responsable de la réponse à une
demande de transfert.
Réponse donnée à une demande d'autorisation au service de
contrôle.
Service d'archives responsable de la réponse à une
demande d'autorisation à un service de contrôle.
Service de contrôle responsable de la réponse à une
demande d'autorisation à un service de contrôle.
Réponse donnée à une demande d'autorisation au service
producteur.
Service d’archives à l’origine de la demande
d’autorisation.
Service producteur responsable de l’instruction de la
demande d’autorisation.
Notification d'élimination d'archives.
Identifiant de la réponse à une demande
d'autorisation d'élimination.
Identifiant de l'unité d'archive.
Service d'archives responsable de la notification
d'élimination.
Service producteur responsable de la notification
d'élimination.
Notification de modification d'archives (format ou
métadonnées).
Identifiant de l'unité
d'archives.
Service d'archives responsable de la notification de
modification.
Service producteur responsable de la notification de
modification.